Bonjour,
Sur mon dossier, dépendant de la CCN Matériels agricoles, il y a la cotisation “Développement du paritarisme” qui se déclenche alors que je ne dois pas la reverser car mon client est moins de 11 salariés.
J’ai eu la confirmation de l’OPCO.
Pouvez-vous m’indiquer comment faire pour qu’elle ne se déclenche plus sur les bulletins de paie?
Merci d’avance,
Cordialement,
Meilleure réponse par MSC SOCIAL1
Bonjour, onglet paramétrage - Cotisations - taux applicable au dossier - code nature ATCS.
cliquer sur visualiser - chercher la TC120 (ou autre par rapport au BS) - clique droit sur le code souhaité - modifier le taux - sauvegarder.
Bonjour, onglet paramétrage - Cotisations - taux applicable au dossier - code nature ATCS.
cliquer sur visualiser - chercher la TC120 (ou autre par rapport au BS) - clique droit sur le code souhaité - modifier le taux - sauvegarder.
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