PPV et réduction générale des cotisations

Bonjour, 

La regularisation est faite sur plusieurs mois, essayez de générer les bulletins suivants.

Bien cordialement, 

Je vous remercie pour vos retours mais il y a quand même un souci.

En effet, Silae régularise la RGC le mois suivant le versement de la PPV.

Mais dans mon cas le salarié sort en mai et a une PPV en mai.

Et silae ne fait rien du tout : pas de régularisation (la ligne RGC a disparu) alors qu’il devrait y avoir un remboursement de la réduction trop perçu depuis 01/2025. 

Bonjour,

Non, pour 2025 il y a 2 périodes pour la RGC.
La première du 01/01/25 au 30/04/25 et la seconde du 01/05/2025 au 31/12/2025 (ou à la date de sortie).

Il n’y aura donc pas de régularisation pour la période du 01/01 au 30/04 car la formule de calcul est modifiée.

Bonjour,
Sans parler de PPV, si un salarié part en mai avec une ICCP importante, la RGCP de début d’année ne sera pas régularisée.
Existe-t-il un risque URSSAF ?

Bonjour,

En effet, je viens de regarder les STC qui ont été fait sur mai et aucun n’a de RGCP de calculé (ni en + ni en -). Cela m’étonne que l’Urssaf s’assoie sur la régularisation RGCP. Car cela peut représenter beaucoup.

​@Anthony Petit , est-ce que cela a un rapport avec l’info de ce matin sur les FCTU à recalculer ?

Bonjour,

Non pas de lien avec la base déclarée pour les FCTU.

Comme l’a dit Gauthier, et la communication faite en ce sens par Silae, la RGC est découpée en 2 périodes cette année avec la mise à jour du taux en mai 2025.

Je suis désolée d’insister ​@Anthony Petit, mais je crains des problématiques avec l’Urssaf s’il n’y a aucune régularisation. Sur les 5 STC fait la semaine dernière, il y aurait dû y avoir une régularisation de la RGC d’environ 1200€ par salarié. Après lecture du BOSS il n’est nulle part indiqué qu’il ne fallait pas régulariser la RGC. Certes, il faut additionner les 2 calculs avant et après le mois de mai mais s’il n’y a pas de période après le mois de mai, je ne vois pas comment l’Urssaf ne va pas réclamer la régularisation.

Bonjour,

Cette tolérance est prévue dans le BOSS, ce qui est donc opposable à l’URSSAF.

Bon courage.

Votre document parle du 1er mars 2025 ?

Merci Gauthier pour ce complément, en effet Christelle, c’est une tolérance qui a été prévue par le BOSS pour cette modification de taux en cours d’année.

Les calculs repartent à zéro en mai, comme s’il s’agissait du mois de janvier, donc aucune régularisation attendue.

Oui, la partie surlignée ne concerne pas cette problématique (il s’agit d’un screen interne à notre cabinet entre collaborateurs).

Ce qui importe notre problématique ici, est l’article 460 + les exemples du BOSS.

Bonne journée à vous.

En effet, j’ai retrouvé dans le Boss la tolérance qui est clairement écrite

C’est complétement hallucinant car l’Urssaf perd beaucoup sur les soldes de tout compte fait en mai 2025. Merci beaucoup ​@GAUTHIER CLAPTIEN et ​@Anthony Petit pour vos retours.

Bonne journée