Bonjour,
Je ne comprends pas pourquoi sur mon dossier dont l’activité est “bureaux d’Etudes techniques”, les cotisations formation continue et taxe d’apprentissage sont calculées pour certains apprentis
Merci de votre retour.
Bonne journée
Répondu
TAXE FORMATION CONVENTIONNELLE APPRENTI
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Meilleure réponse par Philippe PLANCQ
Bonjour
Il convient de vérifier le code du contrat de travail. Si 04 pas de cotisations si 05 Cotisations
si les contrats sont correct, vérifier qu’il n’y ait pas de fonctions calculs INIT-(le code de la rubrique de cotisations)
Vérifier aussi qu’il n’y ait pas de contrat complémentaire sur ces rubriques (au cas où).
Sinon lire les libellés de cotisation pour essayer de comprendre ce qui déclenche ou pas la rubrique
- Ambassadeur
- 589 commentaires
- Réponse
Bonjour
Il convient de vérifier le code du contrat de travail. Si 04 pas de cotisations si 05 Cotisations
si les contrats sont correct, vérifier qu’il n’y ait pas de fonctions calculs INIT-(le code de la rubrique de cotisations)
Vérifier aussi qu’il n’y ait pas de contrat complémentaire sur ces rubriques (au cas où).
Sinon lire les libellés de cotisation pour essayer de comprendre ce qui déclenche ou pas la rubrique
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