Je viens de tester le nouveau module d’analyse CP maladie rétroactif et ne suis pas d’accord avec certains cas d’application du plafond 1 :
en cas d’absences maladie non pro sur une partie de la période d’acquisition : on applique la règle d’équivalence sur les périodes de travail effectif ou assimilées d’un côté x 2.08 (dans mon cas en jours ouvrés), et même chose pour les périodes de MNP x 1.67. Le cumul des 2 donne le droit total à congés acquis pour la période dans la limite de 25.
Dans mon exemple
191 jours travaillés / 20 x 2.08 = 19.86
70 jours MNP / 20 x 1.67 = 5.83
5.83 + 19.86 > 25 → 25 jours de congés, alors que 21 avaient été acquis. Elle a donc droit à 4 jours de plus avec la loi.
Or le module dit que le plafond 1 de 20 est atteint et ne trouve donc pas de jours de CP à ajouter. C’est pourtant selon moi le plafond 2 qui doit s’appliquer dans ce cas puisqu’elle n’est pas absente sur toute l’année.
avez-vous eu le cas et êtes-vous d’accord avec moi ?
