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Bonjour à tous,

Voilà mon cas 😇 :

J’ai mandataire social (DG de SA), sans contrat, qui est aux états-unis, il cotise localement.

J’arrive bien à lui enlever toutes les cotisations et le PAS, sauf la prévoyance.

C’est une prévoyance sur l’ensemble du personnel, donc impossible de jouer sur les catégories.

> Les cotisations sont sur les codes PR210/220230 (ensemble du personnel)

(et j’ai aussi la contribution formation TC001 qui s’y est mis )

 

Pour l’instant, j’ai fais ça manuellement > suppression des taux et des bases, mais j’ai les lignes qui s’affiche quand même dans le bulletin.

 

Des pistes pour gérer ça?

Bonjour,

Il faut que les PR210/220 et 230 soient affectés à un code CCN (P > Cotisations > Taux et puis code CCN de la PR)

Puis il ne faut pas que le mandataire soit affecté à la CCN (partie définition de l’emploi de la fiche salarié).

Merci

 


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