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Question

REGUL ADSPL


Erreur dans la mise à jour...

Régularisation automatique cotisation ADSPL : Déclenchement en automatique d'une régularisation de cotisation ADSPL (TC123 pour code Naf dédié ou TC120 pour CCN F005/F008/P023 pour code Naf dédié) pour l'année 2024 lorsque les cotisations n'ont pas été appliquées sur l'année.

Possibilité via un INIT-TC120 / INIT-TC123 :

  • De forcer le déclenchement de la régul en indiquant "RegulTC120 = False" / "RegulTC123 = False"
  • De forcer le non déclenchement de la régul en indiquant "AnnulRegulTC120 = False" / "AnnulRegulTC123 = False"

REMPLACER par True

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