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Calcul Cotisations / Plafonds

Calcul Cotisations / Plafonds

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500 Sujets
C
Connaisseur
Corinne BARODYConnaisseur
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Réduction générale et avantages en nature HCR

BonjourUne société a fait appel à un audit externe pour l analyse des bulletins d’une société HCR.Il est remonté en anomalie des écarts sur la RGCP, à savoir : il est considéré que lors d'absences non ou partiellement rémunérées les avantages nourriture sont des éléments affectés par l absence donc qu' ils minorent le montant de la RGCP.En effet lors d absence on enlève l absence et on retire également les avantages en nature ou indemnités compensatrices que le salarié aurait dû avoir ce jour là.cette société d audit elle considère qu' il faut réintégrer ces avantages en nature pour le calcul du coefficient de la réduction générale.Après plusieurs recherches il s avère en effet que cette question a déjà été posée à un Urssaf mais su il ne préconise pas la démarche mais je n’ai pas de textes officiels.Avez vous déjà eu de telles remontées ?Merci 

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C
Connaisseur
Thiphaine EMA
Connaisseur
Thiphaine EMAConnaisseur
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Complément maladie calculé à tort sur dossier en production en cours d'année

Bonjour,Nous avons importé les DSN de janvier à mai 2025, le dossier passe en production en 06/2025.Nous constatons que SILAE calcule des compléments maladie à tort car le salaire de référence pris en compte pour mai 2025 correspond à 5 mois.bulle complément maladiePour autant,  la base maladie dans le menu “modifications des bulletins importés DSN”, est correcte : Il est indiqué dans la FAQ de veiller à la date de production. Elle est à 06/2025, les bulletins fictifs sont bien dans la zone grisée.Quelqu’un a t’il une idée ?Merci

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V
Connaisseur
A
Explorateur
Aurore MIELExplorateur
posté à Calcul Cotisations / Plafonds
UR_ANO_ASS_PLF_DIPA01I

Bonjour, Nous avons cette remontée URSSAF pour un salarié dont l’absence totale sur une mois est négative, du fait d’une absence de M-1 décomptée sur le mois en cours. Il semblerait que l’URSSAF n’accepte plus la déclaration d’heures travaillées négatives, et d’autre part, le plafond PMSS M-1 devrait en être modifié. Est-il prévu que SILAE déclare bien les heures d’absence sur M-1 sur le bon mois de rattachement, et proratise le plafond en conséquence ? Le calcul de nombreuses cotisations en découlent.

1045
C
Connaisseur
D
Expert
Damien44Expert
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Recupérer contrat CEE dans une fonction de calcul

Bonjour,Je souhaiterais désactiver une ligne de cotisation pour les CEE mais je ne sais pas comment récupérer les CEE dans la fonction de calcul.Ligne DSN : S21.G00.40.007 : “60”J’ai essayé cela :If EMP.TYPECONTRATPART = "60" then    Bases = 0    Basep = 0    Tauxs = 0    Tauxp = 0    returnendifMerci

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D
Expert
I
Apprenti
IC29Apprenti
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Plafond sécu salarié temps partiel cotisant temps plein

Bonjour,Dans un de mes dossiers, j’ai un salarié temps partiel qui cotise à temps plein au niveau de la retraite. Sa rémunération est assez importante et j’ai un doute au niveau du plafond sécurité social appliqué par sila, en effet, silae applique un plafond sécu à 3925 euros, comme pour un temps plein,est-ce normal? Merci beaucoup pour vos retours

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J
Ambassadeur
C
Nouveau
Catherine ANDRIEUNouveau
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Cotisations retraites et chômages absentes du bulletin post emploi suite à un jugement prudhommal

Bonjour,Suite à un jugement prudhommal, j’ai fait un bulletin post emploi  en 05/2025 (c'est mon 1er bulletin prudhommal, je n'ai donc pas l'habitude)Le salarié a quitté l’entreprise en 03/2016. Nous n'avions pas à cette époque la gestion du dossier.J'ai suivi votre process pour le bulletin post emploi pour un salarié sorti sous un autre logiciel.Je constate que certaines cotisations sont absentes (chômage, retraite, etc). Est-ce normal ?Et si non, comment les faire apparaitre  sans tout forcer. 

356
C
Nouveau
S
Apprenti
Sophie GALLARDApprenti
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Décision de justice

Bonsoir,J’ai un salarié sorti en 2023.Décision de justice pour un rappel de prime en 2022.BOSS : il faut rattacher à la période concernée soit 2022.Quelle que soit la situation du salarié, que le contrat soit en cours ou non, et quelle que soit la nature des sommes en cause, les règles d’assiette, de taux et de plafonnement applicables sont toujours celles qui étaient en vigueur lors de la période de travail donnant lieu aux rappels ordonnés par la décision de justice.Aide en ligne Silae ; Il n'est cependant pas recommandé de modifier la date de rattachement d'un bulletin post-emploi. La modification de la période de rattachement pouvant entrainer des erreurs en DSN : soit 2023.Quoi faire ?Merci.Sophie

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Anthony Petit
Community Manager
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Expert
CathyExpert
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Association étudiants caractère pédagogique - assiettes forfaitaires URSSAF

Bonjour ​@Anthony Petit Quand on met le code 092 (convention avec association d’étudiants à caractère pédagogique) dans code contrat du salarié, comment faire pour avoir les cotisations calculées sur la base forfaitaire suivante :Base de calculSi vous êtes rémunérés pour les activités de votre association, vous êtes affiliés au régime général de Sécurité sociale. En conséquence, les cotisations et contributions salariales et patronales de Sécurité sociale sont dues.Les cotisations peuvent être calculées :soit sur une base forfaitaire ; soit sur la base de la rémunération réellement versée en accord avec votre salarié.L’assiette forfaitaire s’applique uniquement aux élèves et étudiants de l'enseignement supérieur.Pour chaque journée d’étude rémunérée par l’association, la base forfaitaire de calcul des cotisations et contributions est égale à quatre fois la valeur horaire du Smic en vigueur au 1er janvier de l’année considérée.Lorsque la rémunération est égale ou supérieure à 1,5 plafon

18425
C
Expert
V
Nouveau
Virginie CHERYNouveau
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Réduction générale

Bonjour,Je fais un STC à ce jour et il n’y a pas de ligne de réduction générale. Avez-vous également remarquer ?

1445
E
Apprenti
Eugénie B
Connaisseur
Eugénie BConnaisseur
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
réduction générale cotisation (base disparu)

Bonjour, nous avons importé un dossier en AVRIL 2025.Les bulletins se sont bien calculés, avec les imports de DSN de début d’année. Pour Mai 2025, nous avons un souci dans notre calcul de réduction, le salaire d’Avril 2024 a comme disparu Mon salaire de référence devrait être de 15000.15 et non 12000.12 Si besoin j’utiliserai un  profil mais j’aimerai déterminé la source de l’erreur Le dossier est en production avec un mois de démarrage au 04/2025. d’avance merci

20112
V
Nouveau
L
Connaisseur
lolita malgré moiConnaisseur
posté à Calcul Cotisations / Plafonds
lodeom

bonjourPourriez vous nous dire s’il existe un coche ou une méthode pour que l’exo lodeom soit progressive ?j’ai un salarié pour qui nous avons eu de l’exo tous les mois mais le jour de son départ pas de régule ? alors qu’annuellement avec son STC il dépasse les 2.7 smics annuelle ?.merci pour votre aide

50
L
Connaisseur
Chrystelle
Expert
ChrystelleExpert
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Exonération LODEOM : Edition avec calcul réduction appliquée ?

Existe t’il une édition pour voir les réductions calculées LODEOM ?Dans détail des réductions cela ne ressort pas alors que sur bulletin explication  

533
L
Connaisseur
D
Nouveau
DELPHINE PERRINNouveau
posté à Calcul Cotisations / Plafonds
Déduction forfetaire HS / patronale

Bonjour, Je ne retrouve pas le calcul de cette déduction (-7.81). J’ai le cas sur plusieurs apprentisEst-ce que quelqu’un peut m’expliquer ;-)  Merci pour votre aide.Delphine

461
C
Nouveau
A
Apprenti
Ameline FONTAINEApprenti
posté à Calcul Cotisations / Plafonds
APETICA ne remonte pas en bloc 132 DSN - MSA

Bonjour,J’ai paramétré mon organisme MSA en RPO car ma cotisation APETICA est collectée par la MSA.En revanche le bloc 132 ne remonte pas en DSN (bloc APEC).Les rubriques concernées sont les suivantes : DI009 et DI009.BAvez-vous cette problématique ? Si oui, comment avez-vous régler ce point ?Bonne journée,

132
A
Apprenti
M
Apprenti
Mi-GnanApprenti
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
DFS et Avantage en nature

Bonjour,J’ai un salarié du BTP qui bénéficie d’un avantage en nature « logement » ainsi que de la déduction forfaitaire spécifique (DFS) de 8 % propre au secteur.Je souhaite savoir comment procéder pour que l’avantage en nature ne soit pas intégré dans l’assiette de calcul de la DFS.Je ne parviens pas à trouver de texte précis indiquant s’il faut ou non inclure l’avantage en nature logement dans l’assiette de la déduction.Pourriez-vous m’éclairer sur ce point ?Merci par avance pour votre aide.

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Anthony Petit
Community Manager
C
Expert
CathyExpert
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Prime partage valeur et réduction générale de cotisations

Bonjour,En 2025, la prime de partage de valeur va diminuer la réduction générale de cotisations.Silae a t’il prévu de rendre le dispositif rétroactif au 01/01/2025 ?​@Anthony Petit Cordialement.

269536
B
Expert
S
Connaisseur
Sandra VILLALPANDO GARDIOLEConnaisseur
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
EXONERATION FORFAIT SOCIAL PPV MAIS CSG

Bonjour,Je dois avoir sur mon bulletin une PPV soumise à CSG CRDS mais exonéré de forfait social. Or si je prend le profil où l’on force le forfait social de la PPV, la CSG saute.Avez vous une autre solution que de surcharger sur ma ligne SVP.Merci de vos retours. 

131
M
Expert
E
Connaisseur
EMILIE GOMEZConnaisseur
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
AJUSTEMENT DU NET 100%

Bonjour,J’ai une petite question concernant un salaire. Il y a eu un maintien de salaire net, mais en comparant le montant entre l’indemnité complémentaire, les IJSS brutes, l’ajustement du net, et les 3 jours de carence, on constate un écart.La personne aurait normalement dû percevoir 2 457,24 € nets, comme les autres mois, mais elle s’est retrouvée avec seulement 908,75 € en paie et 1044.67 en ijss + 3 jours carence. En recalculant, il reste un écart de 258,10 € que je n’arrive pas à expliquer.Pouvez-vous m’aider à comprendre comment ce montant a été généré dans Silae ? 

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Anthony Petit
Community Manager
E
Explorateur
Elodie GERMAINEExplorateur
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Pb taux AT

Bonjour,Mon taux de cotisation AT ne se met pas à jour malgré les modifications dans la fiche société et salarié : Fiche société(et ça ne fonctionnait toujours pas en enlevant le taux spécifique et le mois d’application)Fiche salarié : Résultat bulletin 05/25 :  Ai-je oublié quelque chose ?Merci pour votre aide !Bonne journée

708
E
Explorateur
A
Nouveau
Anne Catherine BACARDATSNouveau
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Le nouveau taux AT ne se met pas dans le bulletin

Bonjour,Le taux AT pour le code risque 703CB (employés d’immeubles)ne se met pas à jour dans le bulletin alors qu’il est correct dans la fiche société, salarié et paramétrage. Que faire?Merci

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P
Expert
I
Nouveau
Isaline PICHARDNouveau
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Réduction générale et DFS 05/2025

Bonjour ​@Anthony Petit , J’ai une petite question concernant le calcul de SILAE sur la réduction fillon de mai 2025. La salariée est VRP avec fixe + commissions. Application de la DFS. Brut 05/25 : 2330.59€, brut 05/25 avec DFS : 1801.84€.Ci dessous le calcul fait par SILAE :Il a été dit par SILAE (mise à jour du 29/04/2025) qu'à partir du mois de mai 2025 le calcul de la réduction générale se faisait en 2 périodes. Au mois de mai nous repartons donc a zéro comme un nouveau contrat. Pourquoi pour le calcul sans application de la DFS (plafonnement), SILAE prend en compte du 01/01/2025 au 31/05/2025.Dans mon cas la réduction générale devrait être de  382.13 dû au plafonnement de mai 2025 uniquement. (2330.59*((0.3193/0.6)*((1.6*(1801.84/2330.59)-1)*1.30)Je vous remercie pour l'aide apportée.Bien cordialement,

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Anthony Petit
Community Manager
E
Apprenti
Estelle TANCHOUXApprenti
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Réduction Fillon Mai 2025 et DFS

J’ai un soucis concernant la Réduction Fillon, sur mon bulletin de mai 2025 pour un VRP avec la DFS.La nouvelle RGC de mai 2025 dit qu’il y a une remise à 0 au 1er mai 2025.Sauf que sur mon bulletin, il y a un contrôle de plafond avec la DFS et cela depuis le 1er janvier 2025.Je ne comprends pas ce contrôle depuis le début de l’année puisque nous sommes censés avoir une remise à 0.Cela impacte énormément ma RGC.Avez-vous eu le cas? Merci,

813
Anthony Petit
Community Manager
S
Connaisseur
SONIA NEGRECHEConnaisseur
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Dossier importé et RGCP (Fillon)

Bonjour, nous rencontrons un souci sur les paies de mai 2025 sur des dossiers que nous avons récupérés en cours de cette année et plus précisément sur la réduction Fillon.Silae a prévu de fractionner les périodes de calcul de celle-ci (janvier à avril puis de mai à décembre soit 2 périodes) suite à la modification du taux AT et du taux chômage.Cependant pour les dossiers importés Silae recalcule une Fillon en période 2 en tenant compte des périodes antérieures ! On se retrouve donc aves d’énormes montant ou de très bas montants. Avez-vous eu le cas ?Merci d’avance.

34520
B
Connaisseur
A
Apprenti
AnnaëlleApprenti
demandé à Calcul Cotisations / Plafonds
Problème paramétrage rubrique K19.1 “ réintégration sociale des excédents Titres-Restaurant ”

Bonjour,Il semble qu'il y a un problème avec le paramétrage de la rubrique K19.1 “ réintégration sociale des excédents Titres-Restaurant ” .La totalité du montant représentant la part patronale a été soumis à cotisations sur le bulletin d'Avril 2025.Sauriez-vous svp comment procéder ?

1826
J
Ambassadeur
A
Nouveau
Aurélie NISYNouveau
posté à Calcul Cotisations / Plafonds
Régularisations répartition Taux retraite

BonjourLes cotisations retraite n'avaient pas la bonne répartition pour un dossier. En effet, les cotisations étaient calculées avec une répartition de 40/60 alors que la convention collective mentionne une répartition des cotisations retraite de 50/50.Nous avons fait le nécessaire pour qu'à compter du mois de mai, les cotisations aient une bonne répartition. Cependant la caisse de retraite demande que des régularisations soient effectuées en DSN pour l'année 2024 pour 3 salariés qui sont apprentis.La Caisse de retraite demande ces régularisations car du fait d'une mauvaise répartition, cela a engendré un mauvais calcul de la réduction générale.Savez-vous comment peut-on effectuer ces régularisations en DSN pour l'année 2024 et de janvier 2025 à avril 2025 ?Je vous remercie pour votre aide.Bien Cordialement

172
MSC SOCIAL1
Ambassadeur

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