Calcul Cotisations / Plafonds

Bonjour, Je viens de récupérer un dossier, et la prévoyance intermittents ne se calcule pas . Pourquoi pensez  vous ? Merci beaucoup pour vos aides !  

Bonjour,Dans le traitement de la CCN H007 -  IDCC 0413 - CC Handicapés 66, il y a visiblement une erreur dans le calcul du SMIC fillon en cas d'absence, donc sur le calcul de la RGDU : la rubrique E10 Indemnité sujétion spéciale est déduite du salaire brut et du salaire habituel du salarié comme s'il s'agissait d'un élément non proratisé par l'absence alors qu'elle rentre dans le taux horaire d'absence.Cf exemple ci-joint : Le SMIC d'août devrait être = (12.02*151.67)/(0/2396.85)+(0*12.02) = 0€ et non -149.86€. Merci par avance de faire remonter et corriger cette anomalie.  

Bonjour à tous,J’ai un salarié à temps complet (35h) dont le salaire dépasse le plafond.En 2025, il y a eu un paiement de 1,75 h en heures normales qui a ensuite été régularisé le mois suivant. Silae a alors proratisé le plafond comme s’il s’agissait d’une absence.Or, selon l’URSSAF, il ne devrait pas y avoir de proratisation du plafond dans ce cas, ce avec quoi je suis d’accord.Comment puis-je procéder pour régulariser cette situation sur l’année 2026 dans Silae ?Merci pour vos retours.Béatrice Baillard

Bonjour,J'ai deux salariés qui sont sortis en juillet 2024 avec une annulation de la TO/DE et reprise de la réduction générale suite au dépassement des 119 jours.  Le problème intervient lors de leur réembauche en octobre 2024, le total cumulé annuel de la réduction générale réapparait sur le bulletin sans prendre en compte le déjà versé !!! J'ai donc un total de charges patronales plus que surprenant. Comment corriger cela !? Merci

Bonjour,Dans la mise à jour du 22/09/2026, il est indiqué ceci :  T026 Transports routiers et activités auxiliaires du transport : TC121 - exclusion selon contrat et effectif : La cotisation Investissement formation n'est plus calculée pour les apprentis, les salariés en contrat d'accompagnement à l'emploi et les salariés en contrat de professionnalisation dans les entreprises de moins de 11 salariés ; au-delà, seule la part de rémunération des apprentis dépassant le seuil d'exonération en vigueur reste soumise à cette cotisation.Je n’arrive pas à retrouver le texte qui le stipule.Est-ce que quelqu’un peut m’aider svp ?Merci beaucoup !

Bonjour,J’ai deux sociétés sur lesquelles j’ai des mandataires sociaux, dans le secteur du BTP.Ils cotisent correctement à la contribution de formation professionnelle, à Constructys, à l’APNAB ainsi qu’à la taxe d’apprentissage. En revanche, je n’arrive pas à déclencher la cotisation CCCA BTP, même en activant la méthode 364.Est-ce qu’une personne a une solution à me proposer ?Merci pour votre aide.

Bonjour, Mon abattement de 7% ne s’applique pas .. c’est un salarié qui vient de rentrée au 02/09. Pour les autres (anciens) elle s’applique… Pourquoi ? Merci de votre aide,   

Sur un dossier TP Ouvrier (département 33), syndiqué FNTP, Silae applique une base différente de celle retenue pour les congés sur ce mois-ci…Je ne sais pas pourquoi. A suivre.

Bonjour,Sur les bulletins avec un salaire brut exclusivement constitué d’un AN, la CSG/CRDS ne se déclenche pas sur la part patronale prévoyance et mutuelle.Si on appelle manuellement la cotisation, nous avons une anomalie URSSAF.Est ce qu’une évolution est prévue sur le sujet ?Merci d’avance. 

Bonjour,Nous avons un problème sur la CSG des bulletins des intervenants occasionnel +30j. Un calcul de CSG déductible et non déductible se fait sans explications. SILAE considère que le salarié n'a pas cotisé depuis le début de l'année et reprend le cumul annuel ? Avez vous une idée ?MercicordialementNadia

Bonjour,J’ai rencontré ces deux derniers mois la problématique suivante : un salarié a perçu des IJ prévoyance, positionnées sur le bulletin avec le code prime B05, mais celles-ci n’ont pas été prises en compte dans le calcul du SMIC pour déterminer le seuil de déclenchement des compléments AF et maladie. Est-ce que cela vous est déjà arrivé ? Si oui, comment avez-vous résolu la problématique ? Après des recherches, j’ai trouvé le profil RGCPROSMIC. Est-ce que quelqu’un l’aurait déjà utilisé dans un cas de régularisation de l’assiette de calcul du SMIC ? Cela concerne bien évidemment aussi la réduction générale des cotisations.Merci par avance de vos retours,Cordialement,Nadine BESSET

Bonjour  ​@Anthony Petit Est ce qu’une mise à jour est prévue semaine prochaine pour le relèvement du plafond de la prime carburant ? En vous remerciant ? 

Bonjour,Sur un dossier Immobilier, les frais de santé sont au conventionnel.Un salarié bénéficie de la mutuelle depuis son embauche. Il a affilié sa femme et son enfant en mai 2024.N’ayant pas eu l’info en mai, je dois régulariser la situation sur juin.Cependant, impossible d’ajouter les lignes de régularisation PR280.C et PR280.1EJ’arrive à ajouter la PR280.1E via la PR280 mais lorsque j’insère mes montants et que j’associe à une période ma ligne de régularisation disparait.Quelqu’un a-t-il déjà rencontré le problème et trouvé une solution ?Merci d’avance

Bonjour, Nous recherchons le texte qui reprends le fait que dans notre base CSG la part patronale de la prévoyance n’est pas pris en compte en totalité.En effet elle est réduite à 1% du taux global des 1,87% sur la base brut.Merci d’avance de vos retours.

Bonjour,Je viens de créer un bulletin post emploi sur un apprenti pour l’intéressement.Les lignes CSG/CRDS se sont doublées. Une ligne l’assiette est correcte, l’autre l’assiette est doublée.Pour les salariés classiques, aucun soucis.Est-ce un problème du logiciel ?Merci par avance.

Bonjour, le dossier  est  dans le secteur MSA,  en  CCN  F015 ex F003. je précise  que ce dossier a  été  concerné  par une migration de CCN  en début d ‘année. il est également  concerné  par l ’exonération TO DE. Je remarque  que pour certains  salariés la GR210 (CCPMA) ne  se met plus dans les cotisations. Par exemple, certains  salariés l ‘avaient  en début  d’année mais  ne l ‘ont plus  à ce jour, malgré  un profil de paramétrage  identique. J’ai essayé   d'importer  les profils de paramétrage de salariés  pour  qui cela  fonctionne mais cela  ne change rien. Certains  salariés  n'ont plus  cette  cotisation depuis mars,  d'autres depuis  juillet, d'autres  depuis aout… De quoi  cela  peut  venir?

Bonjour,Pourquoi la TC123 se déclenche sur ce dossier CCN Fleuristes, vente et services des animaux familiers IDCC 1978, sachant que l’activité de l’entreprise est le toilettage d’animaux.Je ne trouve pas de coche dans la fiche Société ou salarié MerciBien cordialement

Bonjour, Nous avons le message suivant sur un bulletin d’un saisonnier Agricole (CCN ETARF) qui est payé à l’heure réellement faite (et non mensualisé). La RGDU doit se déclencher mais ce n’est pas le cas ...---Début calcul virtuel _REGROUPEMENT_CALCULSVIRTUELS_2 ---Attention pour le bon fonctionnement du calcul de la RGC, les heures normales doivent être renseignées même si le salarié est absent tout le mois.---Fin calcul virtuel _REGROUPEMENT_CALCULSVIRTUELS_2 ---Attention pour le bon fonctionnement du calcul de la RGC, les heures normales doivent être renseignées même si le salarié est absent tout le mois. Que faire ? Merci d’avance

Bonjour, Un de mes clients me demande de verser sur une fiche de paie pour un cadre, un forfait social de 20% pour un PEE/PERCO ( hors fiche de paie)La base est 8 127€.Comment faire pour passer uniquement cette ligne sur le bulletin ?Merci

Je souhaite faire cotiser  un salarié à temps partiel sur une base temps complet.En mettant les coches nécessaires dans la fiche salarié, pas de soucisMais je souhaite régulariser les cotisations base temps complet depuis le début de l’année 2025. Il existe le profil Regul_AATP et profil REGUL_SSTP pour cela mais il ne régularise pas la Tranche 2 pour les cotisations de retraite complémentaire (AA202) TU2 ni les cotisations (AA222) TU2 de la Contribution D’Equilbre Général Comment faut il faire pour que tout se régularise ? 

Bonjour,Pourquoi cette rubrique n’est pas soumise à CSG/CRDS ?​@Anthony Petit 

Bonjour,je viens de créer un formateur occasionnel sur une société et j’ai un plafond à 12015€ pour le mois de septembre alors qu’il vient de rentrer au 01/09je ne comprends pas d’où vient l’anomalie et j’ai enregistré un apprenti pour lequel je n’ai aucun souci.merci d’avance

Bonjour,Savez-vous si le versement d’une Prime de Partage de la Valeur pour un apprenti a un impact sur le calcul de la RGDU? Je pose la question avant de vérifier le calcul 😕Je vous remercie

Bonjour,J’ai un employeur en AM, de facto la rémunération perçue n’est plus qu’un avantage en nature logement. Celui-ci bénéficie d'une mutuelle 100 % patronale. Or, quand aucune rémunération n’est versée sur le bulletin (sauf AN), la CSG/CRDS ne s’incrémente plus. Toutefois, le BOSS dit ceci :"Aux termes de l’article L.136-1-1 du code de la sécurité sociale, les cotisations de sécurité sociale, la CSG et la CRDS sont dues sur « toutes les sommes ainsi que les avantages et accessoires en nature ou en argent qui y sont associés ».Ainsi, les avantages en nature constituent un élément de la rémunération qui, au même titre que le salaire proprement dit, doit être intégré à l’assiette des cotisations et contributions sociales."J’ai ouvert un ticket le 28/03/2025 et n’ai reçu aucune réponse à ce jour. Auriez vous un avis sur la question ?Si ma compréhension est correcte, pourriez vous m’indiquer la marche à suivre, en particulier comment procéder via un profil pour la régularisation de la ba

Bonjour,depuis la mise à jour du 22.09.26 la base de l’APAS réintègre l’AEN.SILAE prend donc 5770 + 573.5 + 573.5 = 6 917 .Il y a donc deux fois l’avantage en nature dans la base APAS.