Anomalie réduction générale CUMA (après TO/DE)

Bonjour Damien44

As tu eu une réponse de Silae sur ce problème?

Merci

bonne journée

Bonjour 

hier j’avais le même soucis sur un salarié au début en to de puis avenant au cdd en fillon et la embauche en cdi le souci venait de la date de debut de contrat

le fillon c’est régulariser

Bonjour,

Réponse de SILAE : “Cette problématique a été identifiée lorsqu'il y a plusieurs contrat dans l'année, parfois c'est lié à l'extourne, parfois ce n'est pas lié.”

Je dois donc forcer à la main...

​@Emilie Malheureusement j’ai beau modifier toutes les dates, le problème est toujours présent.

Merci Emilie

Mais j’ai déjà vérifié les dates et dans mon cas il s’agit de 2 CDD avec 4 mois d’interruption entre les 2 contrats .

​@Anthony Petit pourrait on avoir un retour pour ce problème?

Merci

Bonjour,

Il faudrait envoyer une demande à l’assistance pour analyser le dossier.
Mais en effet, il y a un sujet sur les exo TODE / RGC de notre côté en cours.

Bonjour,

J’ai le même problème suite à la régularisation d’un TO en RDG avez-vous eu une réponse sur ce sujet?

Merci bcq

Bonjour,

Pour info, le 902/901 est obligatoire pour passer d’un TO/DE => CDI même en début de mois

Dans mon cas il s’agit d’un CDD occasionnel qui avait le TO. Il a un nouveau contrat et la RDG est plus avantageuse. SILAE a bien annulé la TO pour la remplacer par la RDG en aout. Toutefois, sur mon bulletin de septembre il ne me reprend pas le SMIC RDF de l’année pour calculer la RDG mais il me prend bien en total de la réduction déjà pratiquée l’ensemble de l’année donc je me retrouve avec une énorme régularisation positive et je n’arrive pas à trouver une solution.

Merci bcq

Bonjour,

J’ai le même problème que vous. Un salarié a eu un 1er contrat occasionnel avec TO DE du 19/01/2026 au 17/07/2026: exo T/DE OK au vu du nombre de jours travaillés.

Il est revenu toujours en occasionnel le10/08/2026. Il atteint ce même mois le plafond du nombre de jours travaillés ne lui permettant plus de bénéficier de cette exonération. La régularisation de RGDU s’est bien effectuée sur la paie d’08/2026.

En revanche, sur le mois de septembre 2026, SILAE reprend la totalité de la RGDU depuis 01/2026 qu’il déduit sur mon 2ème contrat à tort au lieu de ne déduire que la part d’08/2026.

Je pense que cela provient du fait que la régularisation TO/DE s’est faite sur mon 2ème contrat et non sur le 1er.

Avez-vous une solution ​@Anthony Petit ? Forcer le montant de la réduction de 09/2026 OK mais le mois prochain le même problème persistera

Bonjour,

Je suis désolé, je n’ai pas été confronté au cas, je ne peux pas vous aider sur ce point.

La gestion de la régul n’arrive peut être pas à gérer le double contrat. Il faudrait faire remonter l’anomalie pour analyse.

OK je vais faire un ticket merci bcp

Belle journée

Bonjour madame LEBERT,

Vous avez raison, il n’arrive pas à gérer le fait que la régularisation passe sur le second contrat.

J’ai aussi de mon coté fait un ticket….sans réponse à ce jour...comme souvent.

De plus, cette anomalie nous oblige à calculer la RDG chaque mois jusqu’en décembre afin de forcer le bulletin pour avoir une paie conforme…

Cordialement