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Déclarations (hors DSN) / Organismes

Déclarations (hors DSN) / Organismes

  • 106 Sujets
  • 414 Commentaires
106 Sujets
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Connaisseur
Sylvie BarraguéConnaisseur
demandé à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Création organisme médecine du travail

Bonjour,Pouvez vous m’éclairer sur l’utilité de création de l’organisme médecine du travail hormis le suivi des cotisations par établissement via le tableau des charges !Merci beaucoup

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Cathy VIDAL
Expert
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Connaisseur
Anais TAVENASConnaisseur
demandé à Déclarations (hors DSN) / Organismes
PARITARISME HCR

Bonjour,Nous venons de recevoir le courrier AKTO pour la collecte du Paritarisme 2024 en HCR.Ils parlent bien de “toute l’année” cependant sur SILAE nous avons la provision que depuis Novembre. Vous allez faire comment, payer l’année complète ou juste la provision calculée ou les 50 € d’obligatoire (si les 2 mois de provision son en dessous)? 

23410
A
Connaisseur
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Nouveau
Lionel LEMAIRENouveau
demandé à Déclarations (hors DSN) / Organismes
DUCS SAISIE SUR SUPPORT EXTERIEUR & Envoi par Email (APASBPT)

Bonjour,Dans le cadre de la réactivation de la déclaration APAS BTP j’ai créé un organisme de type “Congés Payés et coché la case DUCS saisie sur support extérieurQuand ma DSN se calcule, cette déclaration se calcule également, pas de problèmes de ce côté là.MAIS lorsque l’envoi de la récap DSN se fait auprès du client, cette déclaration ne part pas par email en même temps. De même, je n’ai même pas la possibilité de l’imprimer pour donner à mon client les bases à déclarer.Savez vous comment faire ?

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Nouveau
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Explorateur
MURIEL MOULIADEExplorateur
posté à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Cessation d'activité, versement solde libératoire TA

Bonjour,j’ai un établissement qui a cessé son activité en mars 2025. je dois déclarer le versement du solde libératoire de la taxe d’apprentissage. J’ai bien mis la date de cessation dans la fiche société, mais lorsque je vérifie le résultat j’ai le montant de tous les établissements qui remontent.comment faire pour que ce soit que celui de ma société en question?merci et bonne fin de journée

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M
Explorateur
A
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Aymeric PREMELNouveau
posté à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Erreur 102 lors d'envoi d'une DPAE

Bonjour, Nous rencontrons des dysfonctionnements depuis ce matin lors de l’envoi de DPAE (flux XPS).L’envoi ne se fait pas, le motif d’erreur est le suivant :  Comment procéder pour envoyer les DPAE suite à ce message d’erreur?Merci

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Connaisseur
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Connaisseur
Clémence VACHERON MEUNIERConnaisseur
posté à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Anomalie DSN sur GS016 - retraite sup PERO

Bonjour, J’ai déjà testé plusieurs choses, mais je ne viens pas à bout de cette anomalie. je cherche à paramétrer une retraite sup en PERO.j’ai une anomalie dsn lié aux taux GS016 et GS26. si quelqu’un a une idée?  Merci !

5817
C
Connaisseur
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Connaisseur
Audrey MEOUConnaisseur
demandé à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Salarié saisonnier et attestation de salaire

Bonjour à tous,Concernant un salarié mensualisé sous CDD saisonnier (saison touristique), qui a effectué + de 150 heures de travail au cours des 3 mois civils précédant la date de l’arrêt, que prenez-vous comme période de référence ? Les 3 derniers mois ou les 12 derniers mois ?Car Silae sélectionne les 3 derniers mois automatiquement, ce qui me semblait correcte jusqu’à présent, n’identifiant pas un CDD saisonnier mensualisé à une activité discontinue (au même titre qu’un CDD de remplacement ou pour surcroît).Or, nous venons d’avoir la CPAM qui explique qu’à partir du moment où le salarié est en CDD saisonnier, nous devons indiquer les 12 derniers mois, et que la notice de l’attestation de salaire est erronée : ce n’est pas “ET SI votre salarié a effectué moins de 150h (...) mais OU SI votre salarié a effectué moins de 150h (...)”.Si cela s’avère exacte, les attestations de salaire sont incorrectes.Merci de vos remarques.

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Anthony Petit
Community Manager
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Connaisseur
Clémence PConnaisseur
demandé à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Anomalie bloquante déclaration attestation salaire

Bonjour,J’ai ce message d’erreur lors de l’envoi de l’attestation de salaire pour un arrêt maladie.“Anomalie bloquante : CST-02 : Sous-groupe S21.G00.60 absent après S21.G00.40.” Est-ce que quelque peux me dire de quoi il s’agit.Merci pour votre aide

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K
Connaisseur
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Nouveau
Marguerite FORTNouveau
posté à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Table de correspondance Organisme Code Organisme Silae

Bonjour, Je suis à la recherche d’une table de correspondance Organisme / Codes organismes. On ne peut pas exporter ce qui est dans les fiches de paramétrage. Merci d’avance

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M
Nouveau
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Explorateur
MURIEL MOULIADEExplorateur
demandé à Déclarations (hors DSN) / Organismes
paramétrage mode de paiement dgfip

Bonjour à tous,le mode de paiement pour la DGFIP se fait en virement, je souhaiterais le passer en prélèvement.Comment dois-je procéder?Merci à vous.Belle journée.

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Connaisseur
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Connaisseur
Christellen14Connaisseur
demandé à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Enlever doublon Taxe d'apprentissage en DSN

BonjourJ’ai un dossier de plus  de  60 salariés avec 7 établissements. J’ai fait partir la DSN sans vérifier les bases et je m’aperçois maintenant que les bases ont été doublées.Je réfléchis déjà comment je vais régulariser sur la DNS de mai. Est ce que quelqu’un a une idée?Merci d’avance 

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C
Connaisseur
J
Nouveau
Julie AUTRANDNouveau
posté à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Revenus d'activité entreprise avec exercice décalé

Bonjour, Je me permet de vous solliciter, car je dois sortir des revenus d’activité pour une société qui est en exercice décalé (Décembre à Novembre). Lorsque je sors le document, décembre 2023 n’est pas comptabilisé dans le net fiscal et le montant du prélèvement à la source. Par contre le montant du revenu net imposable est bon. Je ne comprend pas pourquoi, Pourriez-vous m’aider ? Je vous remercie d’avance, bonne journée,Julie 

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Anthony Petit
Community Manager
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Connaisseur
JULIA MAISONOBEConnaisseur
demandé à Déclarations (hors DSN) / Organismes
DPAE MSA - erreur

Bonjour, Depuis ce matin, il nous est impossible d’envoyer des DPAE MSA (vers l’URSSAF, aucun pb).sommes - nous les seuls ? Merci, 

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S
Apprenti
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Connaisseur
GREGORY LEFEBVREConnaisseur
posté à Déclarations (hors DSN) / Organismes
DECLARATION DOETH

Bonjour,franchissement seuil 31/12/2018.SIlae demande si nous avons accuelli des Boeth durant les 4 dernieres année la reponse et oui (dernier en 2021 et 0 en 2022).ci dessous le calcul.sur le simulateur Agephip, on ne parle plus des 4 mes des trois dernière année.et le calcul n’est plus le même.ci dessous le simulateur :Qui à raison SIlae ou l’Agefiph ? Mzerci d’avance pour votre retour.

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G
Connaisseur
M
Connaisseur
Marina LECUMBERRY
posté à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Solde liberatoire taxe apprentissage société absorbée par une autre

Bonjour,Nous avons intégré dans un  dossier B les salariés d’une société A  au 1er janvier 2025.Cette société n ‘était pas gérée par notre cabinet donc nous n ‘avons pas les DSN de 2024.Question : Est ce à la société B de déclarer les masses salariales 2024 de la société A? ou bien est ce que l’ancien cabinet aurait du faire la déclaration  du solde libératoire pour l ‘année 2024? 

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M
Connaisseur
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Emilie BOGAERTNouveau
demandé à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Payer l'Arrco par établissement

Bonjour,J’ai un nouvel établissement dans une entreprise. Est-ce qu’il est possible de payer l’Arrco par établissement ? (car ici, du coup, il paie l’arrco pour tous les établissements avec le RIB du 1er établissement)Merci.

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E
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Nouveau
Denis KULPANouveau
demandé à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Effectif URSSAF et SILAE

Bonjour à toutes et à tous, Nous avons reçu un courrier de la part de l’URSSAF concernant une erreur sur le calcul de nos effectifs.D’après l’URSSAF, notre client a dans ses rangs un effectif s’élevant à 26 alors que le logiciel SILAE nous indique pour l’année 2024 un effectif à 17.91. Notre client est sur une convention “organisme de formation” et a donc beaucoup de formateurs occasionnels. J’ai regardé les analyses d’effectifs et certains formateurs occasionnels sont à 0 en équivalent temps pleins alors que leurs fiches de paramétrage sont bonnes et ils font bien des heures en plus.  J’aimerais donc savoir pourquoi l’équivalent temps plein est à 0 pour certains mais aussi comment l’URSSAF a une telle différence avec nous. J’ai bien regardé sur leur site et la page concernant les effectifs mais je ne comprends pas où il y a un problème. Je vous remercie d’avance pour votre aide et vous souhaite une bonne journée. 

2713
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Connaisseur
POLE SOCIAL NFConnaisseur
demandé à Déclarations (hors DSN) / Organismes
PARAMETRAGE MUTUELLE AVEC OPTIONS

Bonjour Pourriez vous m’aider à paramétrer ce type de mutuelle avec option.Je peux avoir un salarié qui a opté pour mutuelle de base + option adulte 1 + option enfant 2.Merci pour votre aide

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Connaisseur
MELINA PAYANConnaisseur
posté à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Anomalie DPAE sur JE DECLARE

Bonjour, Lorsque nous réalisons une DPAE, sur plusieurs dossiers, nous avons cette anomalie sur Je déclare:Savez-vous d’où l’anomalie peut provenir ?En vous remerciant par avance.

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Connaisseur
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Expert
Damien44Expert
posté à Déclarations (hors DSN) / Organismes
BUG DPAE SIR

Bonjour,Je ne pense pas que le BUG en cours soit lié avec ce problème :Un client essaie de faire une DPAE avec suivi renforcé  pour le motif suivant “Exposé aux agents biologiques des groupes 3 et 4” pour un salarié en CDI, le message "veuillez saisir le nombre de jours travaillés" apparait Or il s'agit d'un CDI donc le nombre de jours travaillés n'a pas à apparaitre dans la DPAE ?!?Merci

91
D
Expert
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Estelle GENESTENouveau
demandé à Déclarations (hors DSN) / Organismes
FICHIER CONTROLE DNA CIBTP

Bonjour,Existe-t-il un fichier de controle, une édition permettant de controler/vérifier les bases CIBTP comportant les heures payées, les absences, primes inclues dans la base CP pour les entreprises du BTP?Si oui laquelle? Sinon qqn a déjà paramétré une édition historique sur ce sujet?Merci

1032
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Apprenti
HAJAR ATMANIApprenti
posté à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Arret maladie

Bonjour,J’ai un arrêt maladie à déclarer quand je le dépose manuellement sur net entreprise ça me met erreur et quand je veux l’envoyer en EDI ça me met erreur aussi on me dis que le problème est dans le contact émetteur je suis donc aller vérifier et je n’arrive pas à cliquer sur DSIJ je comprend pas si c’est ça le problème ou bien autre chose. Est ce que vous pouvez m’aider svp je vous remercie 

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D
Expert
M
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Marie-Laure DELAVOYPIERRENouveau
demandé à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Participation

Bonjour,Je dois calculer la participation pour un de mes clients.Auparavant, j’utilisais l’ancien module pour faire un pré-calcul et affiner.Avec le nouveau module, aucun calcul n’est effectué. Il faut renseigner ou importer les montants déjà calculés.Cela fait 2h30 que Silae mouline donc je suppose que l’ancien module ne fonctionne plus.Savez-vous si c’est le cas et s’il y a une solution ?Je ne me vois pas calculer à la main avec répartition sur salaire et répartition sur présence pour plus de 300 salariés.Merci pour vos lumières !Bonne journée.Marie-Laure 

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Apprenti
Anna CUDENNECApprenti
posté à Déclarations (hors DSN) / Organismes
areas remonter une mutuelle à 0

Bonjour, Dans ma DSN, je dois remonter une information de mutuelle à néant car je n’ai pas de salarié affilié en mutuelle pour le moment.Cependant, l’organisme ne reçoit pas une information à néant quand je n’affilie personne. Est-ce que vous savez s’il y a une manipulation possible à faire svp?Merci et bonne journée,

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MaryLAMY
Connaisseur
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Connaisseur
Dorothée AConnaisseur
demandé à Déclarations (hors DSN) / Organismes
Cumul imposable en paie décalée

Bonjour, En paie décalée, le cumul imposable de 2024 est calculé de décembre 2023 à novembre 2024. Or lors d’une sortie sur décembre 2024, le net imposable de décembre est inclus dans le cumul imposable 2024. Est-ce normal ? 

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Connaisseur

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