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Solde taxe d'apprentissage sans personnel


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Bonjour,

J’ai un client qui n’a plus de personnel depuis mai 2023.

J’ai effectué les DSN à néant jusqu’à présent et pour la DSN d’avril, j’ai lancé le module taxe d’apprentissage et malheureusement rien n’apparait dans la DSN.

Quelqu’un peut-il m’aider sur ce point car la maintenance répond aux abonnés absent ? Merci.

6 commentaires

Bonjour,

Dans le module “Taxe d’apprentissage”, en cliquant sur “année incomplète[...] voyez-vous des bases de renseignés ?

 

Avez-vous bien cliqué sur “vérifier le résultat” dans ce même module ?

 

 


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  • 2 mai 2024

En cliquant sur année incomplète dans le module “taxe d’apprentissage”, il n’y a pas de bases de renseignés en effet. J’ai fait un test en mettant des bases mais rien n’apparait dans la DSN.

J’ai bien cliqué sur vérifier le résultat dans le module “taxe d’apprentissage” mais rien n’y fait. 

Je n’ai eu aucun souci pour mes autres dossiers mais là je pense que le problème vient du fait qu’il n’y a aucun salarié.


J’ai un dossier dans le même cas que vous, le salarié est sortie en juin 2023 et je n’ai plus personne dessus. Je fais des DSN à néant tous les mois, sur mon module de la TA je n’ai aucune base qui remontent également :

 

Pour autant, sur ma DSN j’ai bien mon solde qui apparait :


Peut être pouvez-vous tenter de supprimer votre DSN, de retourner sur le module (attention de bien se mettre sur le millésime 2023) et revérifier le résultat. A priori, même sans salarié la taxe remonte bien sur la DSN.

 


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  • 2 mai 2024

Cela me rassure que cela fonctionne pour d’autres dossiers dans le même cas que le mien.

J’ai suivi votre procédure à la lettre. J’ai supprimé plusieurs fois la DSN et je suis retournée sur le module millésime 2023 mais j’ai toujours 0 dans ma DSN alors que j’ai bien un calcul dans le module….

Je vais attendre le retour de la maintenance. Merci en tout cas pour votre aide.


Bizarre..  peut-être un bug alors..

 

Bon courage


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  • 2 mai 2024

Oui, c’est bizarre car j’ai tout essayé !

J’espère que j’aurai un retour de la maintenance d’ici le 15, on verra bien. 


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