A la suite d’une erreur de saisie du code risque, j’ai une régul taux AT sur salarié en CDD parti.
Savez-vous comment procéder ?
Merci
Répondu
Comment régulariser un taux AT sur un salarié parti
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Meilleure réponse par Victor Emmanuel FERNANDES
Merci.
J’ai commencé à le faire et j’ai crée une ligne Taux AT avec l’assiette concernée du mois à corriger et le taux correspondant au différenciel entre le bon taux à appliquer et le taux utilisé.
Cela m’a généré, en test, une régul en DSN qui m’a l’air conforme. J’espère que c’est bien comme ceci que cela doit se régulariser.
Je ferai un retour par la suite sur la conformité de cette manip.
- Connaisseur
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Bonjour,
Vous pouvez faire vos régularisations via un bulletin post emploi.
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- Réponse
Merci.
J’ai commencé à le faire et j’ai crée une ligne Taux AT avec l’assiette concernée du mois à corriger et le taux correspondant au différenciel entre le bon taux à appliquer et le taux utilisé.
Cela m’a généré, en test, une régul en DSN qui m’a l’air conforme. J’espère que c’est bien comme ceci que cela doit se régulariser.
Je ferai un retour par la suite sur la conformité de cette manip.
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