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Répondu

CORRECTION NET IMPOSABLE CUMULE


Bonjour,

Suite à l’annulation du décalage de paie en janvier, il s’avère qu’un net imposable de décembre est venu se cumuler en bas de bulletin, à tort.  Comment corriger cumul pour aller retrancher le net imposable de décembre svp?

 

merci.

Meilleure réponse par Elizabeth BEAUCAMPS

Bonjour,

S’ils étaient en décalage de paie sur 2023, la rémunération de décembre 2023 a bien été payée en janvier 2024, tout comme celle de janvier 2024 (puisqu’ils n’appliquent plus le décalage si je comprends bien). Le fisc ne reconnait pas la règle de rattachement à la période de référence, mais uniquement la date de versement des rémunérations. Il parait donc logique que décembre remonte également, puisque non pris en compte sur 2023.

Si c’est un dossier nouvellement muté sur SILAE, vous pouvez modifier la RNF dans la modifications des bulletins importés en DSN. 

Sinon, il faut bien que la RNF 12 2023 remonte sur janvier 2024 ; à moins de refaire les BS de décembre et modifier la date de paiement pour la mettre sur le mois 12 2023.

 

Bonne journée,

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2 commentaires

Bonjour,

S’ils étaient en décalage de paie sur 2023, la rémunération de décembre 2023 a bien été payée en janvier 2024, tout comme celle de janvier 2024 (puisqu’ils n’appliquent plus le décalage si je comprends bien). Le fisc ne reconnait pas la règle de rattachement à la période de référence, mais uniquement la date de versement des rémunérations. Il parait donc logique que décembre remonte également, puisque non pris en compte sur 2023.

Si c’est un dossier nouvellement muté sur SILAE, vous pouvez modifier la RNF dans la modifications des bulletins importés en DSN. 

Sinon, il faut bien que la RNF 12 2023 remonte sur janvier 2024 ; à moins de refaire les BS de décembre et modifier la date de paiement pour la mettre sur le mois 12 2023.

 

Bonne journée,


Elizabeth BEAUCAMPS a écrit:

Bonjour,

S’ils étaient en décalage de paie sur 2023, la rémunération de décembre 2023 a bien été payée en janvier 2024, tout comme celle de janvier 2024 (puisqu’ils n’appliquent plus le décalage si je comprends bien). Le fisc ne reconnait pas la règle de rattachement à la période de référence, mais uniquement la date de versement des rémunérations. Il parait donc logique que décembre remonte également, puisque non pris en compte sur 2023.

Si c’est un dossier nouvellement muté sur SILAE, vous pouvez modifier la RNF dans la modifications des bulletins importés en DSN. 

Sinon, il faut bien que la RNF 12 2023 remonte sur janvier 2024 ; à moins de refaire les BS de décembre et modifier la date de paiement pour la mettre sur le mois 12 2023.

 

Bonne journée,

Super, Merci nous allons regarder dans ce sens!
Bonne journée!


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