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Répondu

Subrogation ETAM Batiment


Bonjour,

Dans une entreprise de bâtiment, un ETAM ayant la garantie AT et en maladie due juillet,

il à plus d’un an d’ancienneté et la subrogation à été demandé sur l’attestation de salaire,

cependant lors du calcul du bulletin, aucun maintien ne se fait…

comment puis-je y remedier?

Merci d’avance

Cdlt

Guillaume

Meilleure réponse par Betty MARTIN

Bonjour,

 

Est-ce que cela est bien coché dans votre fiche société :

 

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4 commentaires

  • Connaisseur
  • 22 commentaires
  • Réponse
  • 24 juillet 2024

Bonjour,

 

Est-ce que cela est bien coché dans votre fiche société :

 


  • Auteur
  • Nouveau
  • 2 commentaires
  • 24 juillet 2024

Bonjour,

Merci, effectivement cela fonctionne mais comment cela se passe si un ouvrier et en maladie sachant qu’il n’y à pas d’obligation de maintien?

Il faudra décocher dans ce cas?


  • Connaisseur
  • 22 commentaires
  • 24 juillet 2024
GUILLAUME GEAY a écrit:

Bonjour,

Merci, effectivement cela fonctionne mais comment cela se passe si un ouvrier et en maladie sachant qu’il n’y à pas d’obligation de maintien?

Il faudra décocher dans ce cas?

Non :) 

Dans le questionnaire conventionnel BTP OUVRIERS, vous cochez que la société a suscrit à la GAT ouvriers et par contre, vous ne cochez surtout pas qu’elle pratique la subro juste en dessous :)

 


  • Auteur
  • Nouveau
  • 2 commentaires
  • 24 juillet 2024

C’est parfait,

Merci beaucoup

Bonne journée


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