Base cotisations retraite stage puis CDD

Bonjour,

Il vous faut vérifier les n° de contrats DSN. Il est possible qu’entre l’apprentissage et le CDD, le n° de contrat n’ait pas changé, ce qui provoque l’erreur chez la retraite.

C’était une très bonne idée, merci, mais je suis allée vérifier et le numéro de contrat DSN a bien été changé entre mai et juin.

Mais sur l’annualisation, on retourne pas que sur de la tranche 1 sur la retraite ? Il a combien à fin décembre ?

Après la paie de juin il a eu une coupure de 2 mois, est revenu en septembre en CDI cette fois. Il reste en dessous du plafond annuel au niveau des cotisations URSSAF, mais toute la question est de savoir si je dois prendre en compte les plafonds de janvier à mai quand il était stagiaire et donc non affilié à la retraite.

Par défaut, le salarié était stagiaire, donc non salarié et ne cotisait pas, donc ce ne serait pas à prendre en compte dans la logique. Mais je vais demander à une collègue plus calée que moi voir si elle a la réponse

Bonjour

Avez vous trouvé la solution à votre question ?

Nous reprenons un dossier pour lequel nous avons la même problématique. 

L’emploi en stage semble bien clôturé avec une fin de contrat, et un nouvel emploi a été créé au 01.02.2024 avec un 001.

Les cotisations APEC sont bonnes mais non la retraite TA et CEG + CET.

Bonjour, 

oui j’ai fini par avoir une réponse de l’assistance : 

Dans le cadre d'un contrat qui suit un stage, il convient de modifier la date d'entrée pour y indiquer la date du nouveau contrat afin que les cumuls liés au stage ne soient pas repris et que les cotisations se calculent en partant du nouveau contrat

J’espère que ça vous aidera

Merci beaucoup pour votre retour! 

Oui, cela nous aide à comprendre le pourquoi de l’erreur ( et ne pas le reproduire ultérieurement éventuellement ;-) ) 

Bien cordialement,