Skip to main content
Répondu

Exonération cotisation sur HC/HS incohérente


Bonjour,

Nous ne comprennons pas la déduction de 39.41 appliquée dans la base de la SS013.2 ??? I

?name=image.png

Nous n'aons rien trouvé dans la mise à jour de ce matin, hier le bulletin calculé  avait en base de la SS013.2 un montant de 105.90 

?name=image.png

Que se passe-t-il ?

Quelqu’un a-t-il été confronté à cela ?

Bien à vous

 

Meilleure réponse par Aurélien Serdet

j’ai eu un retour de la part de silaé, donc dans mon cas la CCN prévoit une majoration du taux horaire au fil de l’ancienneté et donc silaé applique une minoration du montant de l’équivalent de ce % de majoration. Impossible d’obtenir l’écrit de l’Urssaf en totalité voici la dernière réponse de l’assistance malgré mes multiple échanges :

Je suis navrée mais il s'agit d'un retour fournit par un partenaire comportant comme indiqué à plusieurs reprises, des données confidentiel. Nous ne pouvons vous le fournir en intégralité. Un passage a été transmis. 
 
Comme indiqué, je vous invite à contacter les organismes si besoin et nous transmettre leur retour s'ils contestent cela. Sans retour nous n'apporterons pas de modifications.
 
Toutes demandes d'évolution doivent passer par le module Idéation, si besoin, vous pouvez faire une demande. 

Voici le passage que l’assistance à bien voulu me transmettre :

 

Seul possibilité c’est de faire une demande d’évolution par l’idéation!!!!

@Damien44 effectivement je vous rejoins rien dans le BOSS à ce sujet, mais silaé prend malgré cette position et nous prend en otages par la même occasion car on ne peut agir sur ce point par une méthode par exemple. Et bien sur rien n’a été publié dans les MAJ hebdomdaire...

Afficher l'original
Ce sujet vous a-t-il aidé à trouver une réponse à votre question?

13 commentaires

Forum|alt.badge.img+2
  • Ambassadeur
  • 1880 commentaires
  • 18 février 2025

Bonjour,

Est-ce que vous pourriez montrer la partie brute ?


 


Forum|alt.badge.img+1

Bonjour,

Il semblerait que certains éléments de salaire servent à retraiter le montant de l’exo HS/HC, j’ai fait un ticket à silaé et Elisa (IA silaé) m’a apporté une 1ère réponse ci-dessous :
 

La réponse à votre question se trouve dans la FAQ Exonération HS / HC, dont voici un extrait :

Pourquoi la base de l’exonération HS/ HC est supérieure au montant des heures supplémentaires ?

Exemple : La base de l’exonération de 246.17 est supérieure au montant des heures supplémentaires de 214.06.

Ici, cela vient de la prime d’ancienneté car elle est prise en compte dans le taux horaire d’absence.

 

Je suis en attente d’une réponse humaine cette fois car la réponse apporté n’est pas cohérente dans mon cas.


Bonjour Aurélien,

J’ai auusi fait un ticket hier à Silae mais je n’ai pas eu de retour au moment où je vous écris. 

Dans la réponse qui vous ai apporté il réintègre 32.11 qui correspond à la prime d’ancienneté calculée sur les HS soit 214.06 * 15 % = 32.11 pourquoi pas ?

Mais ce n’est pas du tout mon cas de figure, je n’ai pas de prime d’ancienneté.

Du coup, j’attends un retour aussi de mon côté

Bien à vous

 


Forum|alt.badge.img+1

dans votre cas ​@Alexandra STARCEVIC surement liée à un retraitement du complément employeur / IJ Prévoyance intégrant les HS. Mais effectivement il serait bon d’avoir le retour de silaé et surtout savoir sur les textes sur lequel ils s’appuient pour se retraitement.

@Anthony Petit vous auriez des informations à ce sujet de votre coté?


Forum|alt.badge.img+1
  • Expert
  • 110 commentaires
  • 19 février 2025
Aurélien Serdet a écrit:

Bonjour,

Il semblerait que certains éléments de salaire servent à retraiter le montant de l’exo HS/HC, j’ai fait un ticket à silaé et Elisa (IA silaé) m’a apporté une 1ère réponse ci-dessous :
 

La réponse à votre question se trouve dans la FAQ Exonération HS / HC, dont voici un extrait :

Pourquoi la base de l’exonération HS/ HC est supérieure au montant des heures supplémentaires ?

Exemple : La base de l’exonération de 246.17 est supérieure au montant des heures supplémentaires de 214.06.

Ici, cela vient de la prime d’ancienneté car elle est prise en compte dans le taux horaire d’absence.

 

Je suis en attente d’une réponse humaine cette fois car la réponse apporté n’est pas cohérente dans mon cas.

Bonjour,

La D01 est elle conventionnelle ou sort-elle d’un paramétrage spécifique (ex : complément de libellé) ?


Forum|alt.badge.img+1

@Damien44 je ne sais pas c’est l’exemple fourni dans la base de connaissance.


Forum|alt.badge.img+1
  • Expert
  • 110 commentaires
  • 19 février 2025
Aurélien Serdet a écrit:

@Damien44 je ne sais pas c’est l’exemple fourni dans la base de connaissance.

Ah ! Je ne sais pas comment ils peuvent justifier cette prise de position….


Forum|alt.badge.img+1
  • Ambassadeur
  • 343 commentaires
  • Réponse
  • 24 février 2025

j’ai eu un retour de la part de silaé, donc dans mon cas la CCN prévoit une majoration du taux horaire au fil de l’ancienneté et donc silaé applique une minoration du montant de l’équivalent de ce % de majoration. Impossible d’obtenir l’écrit de l’Urssaf en totalité voici la dernière réponse de l’assistance malgré mes multiple échanges :

Je suis navrée mais il s'agit d'un retour fournit par un partenaire comportant comme indiqué à plusieurs reprises, des données confidentiel. Nous ne pouvons vous le fournir en intégralité. Un passage a été transmis. 
 
Comme indiqué, je vous invite à contacter les organismes si besoin et nous transmettre leur retour s'ils contestent cela. Sans retour nous n'apporterons pas de modifications.
 
Toutes demandes d'évolution doivent passer par le module Idéation, si besoin, vous pouvez faire une demande. 

Voici le passage que l’assistance à bien voulu me transmettre :

 

Seul possibilité c’est de faire une demande d’évolution par l’idéation!!!!

@Damien44 effectivement je vous rejoins rien dans le BOSS à ce sujet, mais silaé prend malgré cette position et nous prend en otages par la même occasion car on ne peut agir sur ce point par une méthode par exemple. Et bien sur rien n’a été publié dans les MAJ hebdomdaire...


Forum|alt.badge.img+2

Bonjour

je pense que cela est fait dans un souci de répondre de manière identique suivant les différents cas de figure en fonction des conventions collectives.

Dans certains cas ce sont les heures supplémentaires qui majorent la prime d’ancienneté (dans ce cas elle ne serait pas intégrée dans la SS013.2) et dans d’autre cas c’est la prime d’ancienneté qui est intégrée à la majoration des heures supplémentaires (dans ce cas elle serait intégrée).

Ce que l’on peut regretter c’est que cela ne soit pas clair dans le détail du calcul.

 


Forum|alt.badge.img+1

@Philippe PLANCQ et qu’il soit impossible d’obtenir la position claire et non équivoque de l’URSSAF à savoir le BOSS, seule source officielle d’application des textes URSSAF.


Benjamin ABITBOL
Expert
Forum|alt.badge.img+1

Bonjour,

Faut-il modifier manuellement ce mois ci et attendre le retour de SILAE ou de l’Urssaf dessus ?

Le montant du bulletin est en baisse et il y a des salariés qui ne vont pas comprendre cette baisse…

Il y a bien la méthode 320 avec la valeur N23 mais ça ne fonctionne pas...

Bien cordialement,


Bonjour,

 

Je me permets de rebondir sur tous les échanges ci-dessus qui à chaque fois mentionne la notion de prime d’ancienneté. 

Mais m’a demande initiale porte sur un dossier ou je n’ai pas de prime d’ancienneté existante !!

Du coup je suis loin d’avoir un début de réponse…...

 


Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies