Skip to main content
Répondu

Exonération HS/HC : Problème sur cumul net fiscal annuel sur 12/2024


Chrystelle
Expert
Forum|alt.badge.img+1

Est-ce un problème en cours de résolution de votre côté : 

 

  • Cumul annuel net fiscal 12/2024 reprenant seulement le mois en cours ?

 

Anomalie constatée sur un dossier transport.

 

Exemple

@Anthony Petit 

Meilleure réponse par Anthony Petit

Chrystelle,

Le salaire étant payé sur janvier, le cumul net imposable repart à zéro sur la paie de décembre, et l’exonération net fiscal des HS suit la même logique.

Cela ne me parait pas incohérent, mais si vous avez une information contradictoire, n’hésitez pas à nous la faire parvenir pour analyse.

Afficher l'original
Ce sujet vous a-t-il aidé à trouver une réponse à votre question?

9 commentaires

Anthony Petit
Community Manager
Forum|alt.badge.img+2
  • Community Manager
  • 4048 commentaires
  • 12 décembre 2024

Bonjour,

Est ce que par hasard le paiement des salaires est à M+1, soit en janvier ?


Chrystelle
Expert
Forum|alt.badge.img+1
  • Auteur
  • Expert
  • 112 commentaires
  • 12 décembre 2024
Anthony Petit a écrit:

Bonjour,

Est ce que par hasard le paiement des salaires est à M+1, soit en janvier ?

Bonjour Anthony,

Oui tout à fait … Mais pas de lien avec le cumul à prendre en décalé sauf erreur de ma part ?
 

 


Anthony Petit
Community Manager
Forum|alt.badge.img+2
  • Community Manager
  • 4048 commentaires
  • Réponse
  • 12 décembre 2024

Chrystelle,

Le salaire étant payé sur janvier, le cumul net imposable repart à zéro sur la paie de décembre, et l’exonération net fiscal des HS suit la même logique.

Cela ne me parait pas incohérent, mais si vous avez une information contradictoire, n’hésitez pas à nous la faire parvenir pour analyse.


Chrystelle
Expert
Forum|alt.badge.img+1
  • Auteur
  • Expert
  • 112 commentaires
  • 12 décembre 2024
Anthony Petit a écrit:

Chrystelle,

Le salaire étant payé sur janvier, le cumul net imposable repart à zéro sur la paie de décembre, et l’exonération net fiscal des HS suit la même logique.

Cela ne me parait pas incohérent, mais si vous avez une information contradictoire, n’hésitez pas à nous la faire parvenir pour analyse.

OK mais ce n’est pas une paie décalée ! …
Dans ce cas à quoi sert la coche “paie décalée” ?
Les autres cumuls se gèrent bien en année civile, pourquoi le faire de cette manière pour l’exo HS ?
@AURELIE HAVARD 


Anthony Petit
Community Manager
Forum|alt.badge.img+2
  • Community Manager
  • 4048 commentaires
  • 12 décembre 2024

Ok pour la paie décalée, mais normalement votre cumul net imposable doit repartir à zéro sur décembre.

Le fait de payer à M+1 génère une réinitialisation des cumuls imposable par défaut, c’est comme cela depuis quelques années maintenant.


AURELIE HAVARD
Explorateur
Forum|alt.badge.img
  • Explorateur
  • 51 commentaires
  • 12 décembre 2024

@Chrystelle , je suis d’accord avec Anthony.

Même sans parlé de paie décalée, à partir du moment où le salaire est versé sur Janvier 2025 alors le salaire est comptabilisée dans l’année fiscale 2025.

Si les clients ne veulent pas de ce comportement, il faut que pour les paies de décembre exceptionnellement ils mettent un paie au dernier jour du mois et non à début janvier 2025.

 


Forum|alt.badge.img+2

Bonjour

Il ne faut pas confondre décalage fiscal et décalage social.

La case paie décalée correspond au décalage social et a été supprimé il y a déjà quelques années. (il serait d’ailleurs peut être judicieux de masquer cette case)

le décalage fiscal est toujours d’actualité et correspond logiquement à la date d’exécution du règlement des bulletins de paie.

C’est en effet la date de paiement des salaires qui détermine l’année de déclaration des revenus dans la déclaration d’impôt. ce qui explique pourquoi SILAE repart à zéro.


  • Apprenti
  • 6 commentaires
  • 22 janvier 2025

Bonjour,

Comment peut-on annuler le décalage social si l’entreprise repasse à un paiement en fin de mois définitivement ?

Merci d’avance


Alicia B a écrit:

Bonjour,

Comment peut-on annuler le décalage social si l’entreprise repasse à un paiement en fin de mois définitivement ?

Merci d’avance

 

On arrive à remettre le net imposable juste sur janvier en passant en montage et cumul antérieur par contre impossible d’arriver à remettre le cumul exo HS correctement même avec le profil EXOFISCHS...


Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies