Bonjour,
J’ai rencontré ces deux derniers mois la problématique suivante : un salarié a perçu des IJ prévoyance, positionnées sur le bulletin avec le code prime B05, mais celles-ci n’ont pas été prises en compte dans le calcul du SMIC pour déterminer le seuil de déclenchement des compléments AF et maladie.
Est-ce que cela vous est déjà arrivé ? Si oui, comment avez-vous résolu la problématique ? Après des recherches, j’ai trouvé le profil RGCPROSMIC. Est-ce que quelqu’un l’aurait déjà utilisé dans un cas de régularisation de l’assiette de calcul du SMIC ? Cela concerne bien évidemment aussi la réduction générale des cotisations.
Merci par avance de vos retours,
Cordialement,
Nadine BESSET
