Bonjour,
Lorsque le salarié est absent tout le mois et qu’il ne bénéficie pas d’un maintien de salaire, il ne cotise pas à la mutuelle.
Les dispositions appliquées ne sont pas celles de la CCN.
Je ne vois pas comment paramétrer cela.
Avez vous déja eu le cas ? Comment avez vous paramétré la cotisation ? Est ce que vous avez deja trouvé une fiche silaé traitant de ce sujet ?
Merci
Meilleure réponse par Marjorie ROYER
Bonjour,
Il existe la méthode 141 mais à voir si elle peut s’appliquer dans votre cas (c’est pour les entrées/sorties).
Sinon, il faut forcer tous les mois sur le bulletin de paie ou cocher “dispense d’affiliation” et remettre la cotisation au retour du salarié (se mettre une alerte).
Comme
Bonjour,
Dans quelle convention il est prévu qu’il ne cotise pas à la mutuelle?
Cordialement
Ce n’est pas conventionnel. On applique un paramétrage spécifique à l’entreprise.
Alors il va falloir créer une fonction calcul.
Je ne suis pas douée dans ce domaine, je ne vais pas pouvoir vous aider.
Bonjour,
Il existe la méthode 141 mais à voir si elle peut s’appliquer dans votre cas (c’est pour les entrées/sorties).
Sinon, il faut forcer tous les mois sur le bulletin de paie ou cocher “dispense d’affiliation” et remettre la cotisation au retour du salarié (se mettre une alerte).
Comme
Bonjour, idem pas les compétences pour les fonctions calculs. le temps de trouver une solution adaptée à votre demande
A ma connaissance un organisme ne radie pas un salarié sans en être informé.
Le fait qu’il ne cotise pas engendrera plutôt une réclamation de leur part pour cotisation non payée.
je me suis peut être mal exprimée. pour un client, la radiation se passe par la DSN. Malakoff Médéric.
Oui mais si pas de cotisation n’entre pas la radiation étant donné qu’il n’y a pas de date de sortie
Après ici, le salarié devra s’acquitter de la cotisation sous le contrat entreprise donc c’est une affiliation à titre personnelle qu’il doit faire (enfin je pense).
Le mieux ça serait de voir avec l’assureur et de prévenir le salarié qu’il devra s’acquitter de la mutuelle dans son intégralité auprès de l’assureur.
Je n’ai encore jamais eu ce cas.
Après ici, le salarié devra s’acquitter de la cotisation sous le contrat entreprise donc c’est une affiliation à titre personnelle qu’il doit faire (enfin je pense).
Le mieux ça serait de voir avec l’assureur et de prévenir le salarié qu’il devra s’acquitter de la mutuelle dans son intégralité auprès de l’assureur.
Je n’ai encore jamais eu ce cas.
Je suis d’accord avec vous
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