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Bonjour

Une société a fait appel à un audit externe pour l analyse des bulletins d’une société HCR.

Il est remonté en anomalie des écarts sur la RGCP, à savoir : il est considéré que lors d'absences non ou partiellement rémunérées les avantages nourriture sont des éléments affectés par l absence donc qu' ils minorent le montant de la RGCP.

En effet lors d absence on enlève l absence et on retire également les avantages en nature ou indemnités compensatrices que le salarié aurait dû avoir ce jour là.

cette société d audit elle considère qu' il faut réintégrer ces avantages en nature pour le calcul du coefficient de la réduction générale.

Après plusieurs recherches il s avère en effet que cette question a déjà été posée à un Urssaf mais su il ne préconise pas la démarche mais je n’ai pas de textes officiels.

Avez vous déjà eu de telles remontées ?

Merci

 

Bonjour,

J’ai trouvé sur la base de connaissance net-entreprises une information qui dit que si l’élément de revenu n’est pas réduit à proportion strictement égale à celle de l’absence, alors l’élément ne doit pas être pris en compte dans la RGCP pour la détermination du SMIC applicable :

Valeur de proratisation du SMIC dans le calcul de la réduction générale en cas d’absence 


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