Skip to main content
Répondu

Réduction générale et avantages en nature HCR


Bonjour

Une société a fait appel à un audit externe pour l analyse des bulletins d’une société HCR.

Il est remonté en anomalie des écarts sur la RGCP, à savoir : il est considéré que lors d'absences non ou partiellement rémunérées les avantages nourriture sont des éléments affectés par l absence donc qu' ils minorent le montant de la RGCP.

En effet lors d absence on enlève l absence et on retire également les avantages en nature ou indemnités compensatrices que le salarié aurait dû avoir ce jour là.

cette société d audit elle considère qu' il faut réintégrer ces avantages en nature pour le calcul du coefficient de la réduction générale.

Après plusieurs recherches il s avère en effet que cette question a déjà été posée à un Urssaf mais su il ne préconise pas la démarche mais je n’ai pas de textes officiels.

Avez vous déjà eu de telles remontées ?

Merci

 

Meilleure réponse par Virginie GAGNO

Bonjour,

J’ai trouvé sur la base de connaissance net-entreprises une information qui dit que si l’élément de revenu n’est pas réduit à proportion strictement égale à celle de l’absence, alors l’élément ne doit pas être pris en compte dans la RGCP pour la détermination du SMIC applicable :

Valeur de proratisation du SMIC dans le calcul de la réduction générale en cas d’absence 

Afficher l'original
Ce sujet vous a-t-il aidé à trouver une réponse à votre question?

1 commentaire

  • Connaisseur
  • 85 commentaires
  • Réponse
  • 13 juin 2025

Bonjour,

J’ai trouvé sur la base de connaissance net-entreprises une information qui dit que si l’élément de revenu n’est pas réduit à proportion strictement égale à celle de l’absence, alors l’élément ne doit pas être pris en compte dans la RGCP pour la détermination du SMIC applicable :

Valeur de proratisation du SMIC dans le calcul de la réduction générale en cas d’absence 


Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies