Bonjour,
Un de nos clients a fait l’objet d’un redressement URSSAF de 2500 € au titre de la réduction générale 2023 et 2024 !
CC : bois et scierie
Après vérification, le problème concerne le calcul du SMIC RG en cas d’absence.
==> Silae prend en compte la prime d'ancienneté dans le calcul du SMIC RG. Or, il s'agit d'une prime forfaitaire non proratisée par l'absence. Elle doit donc être déduite du numérateur et du dénominateur.
Extrait BOSS : La valeur du SMIC retenue pour les périodes au cours desquelles a lieu une absence est corrigée du rapport entre la rémunération due par l’employeur au titre de ce mois et celle qui aurait été due si le salarié n’avait pas été absent, après déduction, pour la détermination de ces deux éléments, des éléments de rémunération dont le montant n’est pas proratisé pour tenir compte de l’absence, notamment les primes forfaitaires.
Soit dans notre exemple :
SMIC RG = (151,67 x 11,65) X [(1872,73 - 37,68) / (2274,20 - 37,68)] + (6,93 x 11,65) = 1530,51 €
Les salariés ont tous été absents sur 2023 et/ou 2024. Le redressement est donc important.
Il s'agit d'une prime conventionnelle, sans paramétrage spécifique dans le dossier. Le logiciel devrait donc calculer correctement la réduction générale. Et je m’inquiète pour les autres dossiers !
Silae m’a répondu : “Cette prime bien qu'elle ne se proratise pas, rentre dans le taux horaire d'absence. Une analyse est en cours concernant la prise en compte de ces primes dans le SMIC FILLON”.
Et il devient ensuite impossible de répondre et d’échanger avec l’assistance sur la problématique : “Votre ticket étant actuellement lié à une escalade auprès de notre équipe produit, ce message automatique vous confirme la bonne réception de votre retour. Un membre de notre équipe pourra revenir vers vous dans les meilleurs délais si un complément d'information s'avère nécessaire”.