Bonjour,

J’ai un entreprise de conchyliculture, elle embauche régulièrement des TESA (qu’elle établi elle-même), pour des CDD d’usage.

Un des salarié a été embauché en CDI au 05/05/2024, j’établi donc ses bulletins mais j’ai une erreur DSN MSA qui m’indique qu’il ne peut pas bénéficier de la RGCP (Fillon).

En effet après avoir demander plus d'information à mon client, il m’indique que le salarié a travaillé chez eux en CDD via le TESA - il a donc bénéficier de l’exo TO.

L’exo TO ne pouvant pas se cumuler avec la RGCP, comment faire pour la régulariser sur mon bulletin et l’indiquer dans SILAE ?

Merci d’avance,