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Edition historique "Prime de Partage de la Valeur"


Bonjour,

Je m’interroge sur l’édition historique « prime de partage de la valeur ». Cette édition prend en compte les heures complémentaires ainsi que les heures au titre de la monétisation des RTT.

Cependant, le BOSS indique « le plafond de rémunération ne peut faire l’objet d’aucune majoration à aucun titre que ce soit. Il ne peut donc donner lieu à une majoration au titre du nombre d’heures supplémentaires et complémentaires réalisées. »

Pour moi, il faudrait prendre uniquement les heures au contrat pour vérifier le plafond des 3 SMIC.

Qu’en pensez-vous ?

Merci.

Sylvie

8 commentaires

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  • 16 décembre 2024

Bonjour,

Pour le texte du BOSS, ce que je comprends surtout, c’est que le plafond pour comparer la rémunération est 3 fois le SMIC et ne sera pas relevé si le salarié a fait des heures supplémentaires. Ca ne parle pas de la rémunération en elle-même/


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  • 38 commentaires
  • 16 décembre 2024

Pour donner un exemple concret : pour le mois de décembre, la salariée en question a un horaire mensuel de 132.60h et a réalisé 24h complémentaires. 

Pour moi, le SMIC correspondant devrait être calculé seulement sur l’horaire de base soit : 132.60*11.52 = 1527.55 €.

Alors que Silaé calcule : (132.60+24)*11.52=1804.03 €.

Et je ne sais pas si c’est logique...


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  • Ambassadeur
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  • 16 décembre 2024

11.52 ? Vous n’utiliseriez pas une édition obsolète ?


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  • 16 décembre 2024
Mat a écrit:

11.52 ? Vous n’utiliseriez pas une édition obsolète ?

Comme le récap est sur les 12 derniers mois, dans mon cas, c’est de 12/2023 (avec le SMIC à 11.52€/h) à 11/2024 (à 11.88€/h).


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  • 16 décembre 2024

Je peux voir une copie d’écran ? Parce que je viens de faire une PPV pour des salariés ayant des heures supp et voilà ce que ça me met (mois de novembre). Le SMIC retenu est bien celui sans les heures supp

 

 


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  • 16 décembre 2024
Mat a écrit:

Je peux voir une copie d’écran ? Parce que je viens de faire une PPV pour des salariés ayant des heures supp et voilà ce que ça me met (mois de novembre). Le SMIC retenu est bien celui sans les heures supp

 

 

Voici la copie d’écran en question (pour 12/2023, il n’y a rien car, je n’ai pas fait la paie sur Silaé pour ce mois donc là, c’est ok, qu’il n’y ait pas de retraitement). Par contre, effectivement, ça enlève bien les heures complémentaires faites en juillet. En revanche, en octobre, il y a des heures payées pour monétisation de RTT qui ne sont pas retraitées alors qu’il me semble qu’il faudrait que ce soit le cas.

(Et, au passage, je ne savais pas qu’on pouvait accéder au détail du SMIC pris en compte, donc merci pour l’info !)

 


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  • Ambassadeur
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  • 16 décembre 2024

Effectivement, ça dépend peut-être de la rubrique utilisée pour le paiement de ces heures. Mais en mai et en octobre, votre SMIC plafonné diffère. Vous avez utilisé quelle rubrique ?


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  • 16 décembre 2024
Mat a écrit:

Effectivement, ça dépend peut-être de la rubrique utilisée pour le paiement de ces heures. Mais en mai et en octobre, votre SMIC plafonné diffère. Vous avez utilisé quelle rubrique ?

Pour 05/2024 et octobre 2024, j’ai de la monétisation RTT. Pour ces deux bulletins, j’ai utilisé le profil “Monétisation jours RTT conventionnels LFR 2022”. Et comme les RTT doivent être payés avec une majoration de 25%, pour moi, c’est logique de les considérer comme des heures complémentaires/supplémentaires. En revanche, il est vrai que ça n’impacte pas le nombre d’heures travaillées quand on visualise le bulletin.

Donc, s’il faut bien effectuer un retraitement, ce serait peut-être une piste d’amélioration pour l’édition historique 🤔


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