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Répondu

Rappel d'heures supplémentaires années antérieures


Bonjour, 

Comment est-il possible de régulariser des heures supplémentaires sur des années antérieures à l’année en cours ? 

Actuellement, il est possible d’avoir en saisie que les 4 derniers mois. 

Le but étant d’avoir le taux horaire des mois et années concernés, ainsi que les exonérations et allègements qui en découlent. 

Par ailleurs, on peut rencontrer également le cas dans le cadre d’un Prud’hommes. 

Merci par avance pour votre retour.

Samantha

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

Vous pouvez vous mettre en montage pour avoir accès aux périodes depuis la date de montage.
Une fois vos heures saisies, vous pouvez repasser en production.

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11 commentaires

Anthony Petit
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  • Réponse
  • 5 juillet 2024

Bonjour,

Vous pouvez vous mettre en montage pour avoir accès aux périodes depuis la date de montage.
Une fois vos heures saisies, vous pouvez repasser en production.


Bonjour, 

Je ne pensais pas que l’ensemble des périodes serait présent dans les heures, merci !

Bonne journée également.

Samantha


  • Connaisseur
  • 22 commentaires
  • 25 septembre 2024

bonjour, 

comment fait on pour que les plafond soit calculés avec les bonnes années ? 

car même en utilisant la méthode montage, mon salarié déplafonne. sauf que si les heures étaient payés sur chaque année je ne déplafonnerai pas ? 


Anthony Petit
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  • 25 septembre 2024

Bonjour,

La régularisation des heures sur les années précédente ne génèrera pas de régularisation automatique des plafonds des années régularisées.


  • Connaisseur
  • 22 commentaires
  • 25 septembre 2024

existe t il un ‘bulletin supplémentaire” qui permettrai ceci ? 

 


Anthony Petit
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  • 25 septembre 2024

Je ne crois pas qu’il y ait un profil pouvant s’ajouter en bulletin supplémentaires pour régulariser des heures et plafond sur les années précédentes


Bonjour, j’ai trois mois à régulariser d’octobre à décembre sur janvier. quid de la DSN si j’utilise la méthode du montage, je dois recalculer chaque bulletin ? Merci.


Stéphane THOMAS a écrit:

Bonjour, j’ai trois mois à régulariser d’octobre à décembre sur janvier. quid de la DSN si j’utilise la méthode du montage, je dois recalculer chaque bulletin ? Merci.

Je viens de faire le test, comme c’est 3 mois pas de problème de montage. du coup j’ai une ligne sur le salaire de janvier par mois de régularisation. Question comment ça se passe au niveau fiscal du coup ? ces heures seront prises en compte sur 2024 ? 


Anthony Petit
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  • 31 janvier 2025

Bonjour,

Les heures ayant été calculées sur janvier, elles seront déclarées pour l’année 2025.


  • Connaisseur
  • 28 commentaires
  • 3 mars 2025

@Anthony Petit : Ne serait il pas préférable de modifier les bulletins des périodes concernées (de l’année précédente)pour permettre les régularisations correctes de PMSS et exo/reduction sur HS 2024, + La prochaine DSN calculée avec “ option de calcul de la DSN” en cochant les mois 2024 concernés?  


Anthony Petit
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  • 5 mars 2025

Bonjour,

Il n’est pas préconisé de recalculer des bulletins sur des années précédentes, cela peut avoir des impacts sur les cotisations, et sur le taux PAS.


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