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Bonjour à tous, 

Je dois réaliser des BS pour des sportifs amateurs dans un club de rugby. Ces sportifs ne sont pas sous contrats de travail. Ils sont en code 90. Je me retrouve confrontée à des questions spécifiques : 

  • Ces sommes (or manifestations) doivent être soumises à cotisations chômage: dois-je faire des attestations pole emploi lorsque le joueur quitte le club? 
  • A partir du moment ou il y a rémunération, je dois réaliser un BS : quid des mois ou il n’y en a pas ? 
  • Quel motif pour la sortie du salarié en sachant qu’il n’a pas de contrat de travail : France travail me refuse les envoie EDI
  • Le statut du joueur est clairement remis en cause et l’existence d’un lien de subordination est, de fait, établi : les joueurs sont-ils considérés comme embaucher ? 
  • → quel impacte sur toutes les cotisations (retraite, prévoyance, formation…..)?

J’ai effectuée beaucoup de recherches sur ces petites sommes versées aux sportif amateurs. Cela s’appelle l’amateurisme marron. Cependant, le sujet est clairement nébuleux et j’ai beaucoup de mal à savoir comment le traiter en paie et quel conseil apporter à mon client sur le sujet. 

Je suis preneuse de toute l’aide que vous pourriez m’apporter. 

Merci à tous. 

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