Bonjour,
Un de mes clients dentiste vient d’embaucher un étudiant adjoint.
Son contrat comporte une durée de travail mais sa rémunération correspond à un pourcentage du CA effectué, avec un minimum de 1500 € par mois.
Après échange avec mon client, l’Ordre des chirurgiens dentistes à valider ce contrat…
Avez-vous déjà eu le cas ? Si oui, comment le traiter vous en paie ?
Bonjour,
Je me permets de répondre à votre post, car nous rencontrons exactement la même situation ce jour.
Si quelqu’un peut nous aiguiller s’il vous plait ?
Surtout que le fameux contrat de l’Ordre indique que le contrat relève des conditions de droit commun et non de la CCN ? On doit donc les considérer comme des chirurgiens-dentistes, qui eux sont exclus du champ d’application.
Merci à vous
Bonjour,
mettre 1500€ en salaire de base, comme indiqué dans le contrat de travail, car c’est le minimum et faire une ligne supplémentaire en “complément sur salaire de salaire” en B15 dans ajouter un libellé. voir à créer une prime dite fixe. et le client devra vous communiquer le montant correspondant au pourcentage du CA effectué .
Bonjour,
Je me permets de répondre à votre post, car nous rencontrons exactement la même situation ce jour.
Si quelqu’un peut nous aiguiller s’il vous plait ?
Surtout que le fameux contrat de l’Ordre indique que le contrat relève des conditions de droit commun et non de la CCN ? On doit donc les considérer comme des chirurgiens-dentistes, qui eux sont exclus du champ d’application.
Merci à vous
J’ai envoyé un mail à l’Ordre des Chirurgiens dentiste afin d’avoir un écrit de leur interprétation. J’attends un retour...
Bonjour,
mettre 1500€ en salaire de base, comme indiqué dans le contrat de travail, car c’est le minimum et faire une ligne supplémentaire en “complément sur salaire de salaire” en B15 dans ajouter un libellé. voir à créer une prime dite fixe. et le client devra vous communiquer le montant correspondant au pourcentage du CA effectué .
Dans ce cas, le CA qui sera déclaré sur le bulletin ne sera pas celui réellement effectué car le total du salaire brut doit correspondre au pourcentage du CA réalisé.
Ex : Le salarié est rémunéré à 15% du CA effectué. Il effectue 20000 € de CA. Il doit percevoir 3000 € brut.
Si j’indique un salaire base de 1500 € pour 104h, j’indiquerais qu’un complément de CA de 10 000 € *15%
Bonjour,
mettre 1500€ en salaire de base, comme indiqué dans le contrat de travail, car c’est le minimum et faire une ligne supplémentaire en “complément sur salaire de salaire” en B15 dans ajouter un libellé. voir à créer une prime dite fixe. et le client devra vous communiquer le montant correspondant au pourcentage du CA effectué .
Dans ce cas, le CA qui sera déclaré sur le bulletin ne sera pas celui réellement effectué car le total du salaire brut doit correspondre au pourcentage du CA réalisé.
Ex : Le salarié est rémunéré à 15% du CA effectué. Il effectue 20000 € de CA. Il doit percevoir 3000 € brut.
Si j’indique un salaire base de 1500 € pour 104h, j’indiquerais qu’un complément de CA de 10 000 € *15%
Bonjour,
J’ai le même cas, c’est un CDD de remplacement, j’ai créé une commission avec un taux CA, je ne pense pas qu’il y a pas d’indemnité de précarité, ni d’indemnité de congés.
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