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Répondu

CCN Spectacle vivant 3090 Prévoyance permanents


Bonjour,

J’ai un taux de prévoyance de 1.20% à appliquer pour les permanents du spectacle vivant, mais celui-ci ne se déclenche pas, bien qu’existant bien dans les taux applicables.

Le seul taux qui s’applique est le taux de 1.22% spécifique à un certain type d’activité, mais le taux “normal” ne se déclenche pas pour les autres secteurs.

J’ai pointé mes questionnaires conventionnels société et salarié, rien, aucun taux n’est forcé, l’organisme est paramétré …

Mes autres cotisations conventionnelles ressortent bien en paie. 

Je suis à court d’idée, quelqu’un aurait une piste/déjà rencontré ce problème ?

Meilleure réponse par Melissa JOUET-SANSOUS

Bonjour,

J’ai le même problème que vous, si je coche une des spécificités d’activité, la prévoyance correspondante sort bien mais rien pour les dispositions communes. J’ai donc créé un contrat complémentaire depuis les paramétrages pour la PR110, de manière à avoir une question dans la fiche salariée, j’ai mis :

Non applicable PR110.0

Prévoyance dispositions communes PR110

Et magique, elle sort enfin ! :)

Je ne sais pas si c’est la bonne méthode mais j’ai tout essayé et cette astuce ne change en rien la structure de la cotisation, on indique juste un choix dans la fiche salariée, à cocher pour chaque nouveau salarié du coup mais bon si cela peut vous dépanner ! :)

Bonne journée à vous !

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2 commentaires

Bonjour,

J’ai le même problème que vous, si je coche une des spécificités d’activité, la prévoyance correspondante sort bien mais rien pour les dispositions communes. J’ai donc créé un contrat complémentaire depuis les paramétrages pour la PR110, de manière à avoir une question dans la fiche salariée, j’ai mis :

Non applicable PR110.0

Prévoyance dispositions communes PR110

Et magique, elle sort enfin ! :)

Je ne sais pas si c’est la bonne méthode mais j’ai tout essayé et cette astuce ne change en rien la structure de la cotisation, on indique juste un choix dans la fiche salariée, à cocher pour chaque nouveau salarié du coup mais bon si cela peut vous dépanner ! :)

Bonne journée à vous !


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 24 commentaires
  • 28 mai 2025

Merci beaucoup pour votre réponse, le contournement marche bien. 

Bonne journée,


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