Bonjour,
Un établissement en métallurgie moins de 11 salariés avec une contribution de formation légale de 0.55 % TC001.L. Je m’aperçois que sur le bulletin de paie, j'ai une cotisation formation prof conventionnel qui se déclenche également alors que d’après opco 2i, la métallurgie ne rentre dans les idcc qui ont un supplément à verser.
Pouvez-vous nous éclairer ?
Bonjour,
Je rencontre le même problème.
Je travaille sur trois dossiers dépendant de la CCN de la métallurgie.
Sur deux d’entre eux la contribution TC001 s‘est déclenchée, sur le dernier non.
D’après mes recherches, cette contribution ne serait effectivement pas due.
Est-il possible d’obtenir des explications s’il vous plait ?
Merci par avance.
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