Bonjour
Sur plusieurs conventions ( 0787, 1483), il y a la cotisation TC qui se déclenche à tort.
J’ai contacté les OPCO, pas de contribution conventionnelle.
Comment supprimer les cotisations TC conventionnelles?
Merci
Répondu
CONTRIBUTION FORMATION PROF CONVENTIONNEL à tort
- Connaisseur
- 15 commentaires
Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT
Bonjour,
Il s’agira de mettre le taux à 0 pour l’un des libellés suivants, en fonction de l’effectif de votre dossier, à savoir :
TC100, TC200 voire TC300 ou TC400.
Cela permettra d’annuler l’impact du libellé de contribution conventionnelle TC001.
Cordialement
- Ambassadeur
- 900 commentaires
- Réponse
Bonjour,
Il s’agira de mettre le taux à 0 pour l’un des libellés suivants, en fonction de l’effectif de votre dossier, à savoir :
TC100, TC200 voire TC300 ou TC400.
Cela permettra d’annuler l’impact du libellé de contribution conventionnelle TC001.
Cordialement
Commenter
Inscrivez-vous
Vous avez déjà un compte d'utilisateur ? Connexion
Enter your E-mail address. We'll send you an e-mail with instructions to reset your password.