La livraison conventionnelle de ce jour mentionne ceci :
► S008 Sport : Contribution supplémentaire conventionnelle FP : Suite à la confirmation de l'AFDAS, la contribution CIF bénévole est remplacée par une contribution supplémentaire conventionnelle pour les bénévoles à compter du 01/01/2019.
💻 Côté logiciel : Le taux TC007.1 est mis à zéro à compter du 01/01/2019, le taux TC121 est mis à disposition à compter de cette date.
Le soucis de ces modification est que la TC007 se régularise bien en négatif sur les paies de février, par contre la TC121 ne le fait pas.
Il n’est bien sur pas envisageable de gérer manuellement cette régularisation.
Je pensais modifier la date de mise a zéro de la TC007 au 01/02/2025 afin de ne pas avoir de régularisations dans les 2 sens : avez vous une meilleure solution ?
Merci d’avance
Meilleure réponse par Perselec
Carine Barbier-Stacoffe a écrit:
Bonjour
La livraison conventionnelle de ce jour mentionne ceci :
► S008 Sport : Contribution supplémentaire conventionnelle FP : Suite à la confirmation de l'AFDAS, la contribution CIF bénévole est remplacée par une contribution supplémentaire conventionnelle pour les bénévoles à compter du 01/01/2019.
💻 Côté logiciel : Le taux TC007.1 est mis à zéro à compter du 01/01/2019, le taux TC121 est mis à disposition à compter de cette date.
Le soucis de ces modification est que la TC007 se régularise bien en négatif sur les paies de février, par contre la TC121 ne le fait pas.
Il n’est bien sur pas envisageable de gérer manuellement cette régularisation.
Je pensais modifier la date de mise a zéro de la TC007 au 01/02/2025 afin de ne pas avoir de régularisations dans les 2 sens : avez vous une meilleure solution ?
Merci d’avance
Bonjour,
Autre question sur le sujet :) :
La contribution CIF bénévole était active jusque 01-2025 à 0.02%.
Cette contribution est remplacée par la contribution supplémentaire conventionnelle sur SILAE en 02-2025 avec régularisation de la CIF sur le mois en cours.
Concernant le mois de 01, avez-vous par conséquent procédé à une régularisation de la nouvelle contribution sur le bulletin de 02 ?
La livraison conventionnelle de ce jour mentionne ceci :
► S008 Sport : Contribution supplémentaire conventionnelle FP : Suite à la confirmation de l'AFDAS, la contribution CIF bénévole est remplacée par une contribution supplémentaire conventionnelle pour les bénévoles à compter du 01/01/2019.
💻 Côté logiciel : Le taux TC007.1 est mis à zéro à compter du 01/01/2019, le taux TC121 est mis à disposition à compter de cette date.
Le soucis de ces modification est que la TC007 se régularise bien en négatif sur les paies de février, par contre la TC121 ne le fait pas.
Il n’est bien sur pas envisageable de gérer manuellement cette régularisation.
Je pensais modifier la date de mise a zéro de la TC007 au 01/02/2025 afin de ne pas avoir de régularisations dans les 2 sens : avez vous une meilleure solution ?
Merci d’avance
Bonjour,
Autre question sur le sujet :) :
La contribution CIF bénévole était active jusque 01-2025 à 0.02%.
Cette contribution est remplacée par la contribution supplémentaire conventionnelle sur SILAE en 02-2025 avec régularisation de la CIF sur le mois en cours.
Concernant le mois de 01, avez-vous par conséquent procédé à une régularisation de la nouvelle contribution sur le bulletin de 02 ?
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