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Majoration de Taxe Apprentissage Majoration


Bonjour,

Comment savoir si mon client est soumis à la majoration de Taxe d’apprentissage à 0.10 %

Sa CCN est le BTP moins de 10 salariés  et il a 1 salarié et cotise aussi à la caisse CIBTP

Je n’arrive pas à trouver l’info.

Savez vous où peut on trouver cette information pour le paramétrage ?

Merci beaucoup

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