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Calcul carence maintien employeur et IJSS en cas de premier jour d'arrêt partiellement travaillé


Bonjour,

Je rencontre un soucis de calcul des jours de carence lorsqu’un arrêt débute un jour partiellement travaillé.

Dans cette situation, j’utilise la nouvelle coche présente dans la saisie d’activité, au niveau de l’attestation la date du dernier jour travaillé est correcte.

Cependant Silae comptabilise à tord ce premier jour d’arrêt (partiellement travaillé) dans la carence.

Avez-vous une solution pour éviter de forcer le montant du maintien employeur et les IJSS dans cette situation?

Merci d’avance de vos retours.

Cordialement.

4 commentaires

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  • Ambassadeur
  • 2221 commentaires
  • 20 février 2025

Bonjour,

Je me pose la question de l’indemnisation à ce moment là. Est-ce que Silae fait bien commencer l’indemnisation également le lendemain ? 

Tout jour partiellement travaillé est normalement dû au salarié, et il est donc vrai que l’indemnisation de la CPAM doit intervenir le lendemain. Personnellement je demande au client de s’arranger avec le salarié sur une journée entamée, qu’il récupère les heures plus tard ou que ce soit payé sur le bulletin en heures supplémentaires non majorées s’il le faut, et que l’arrêt commence bien sur ce jour là.

Dans le cas où le salarié a travaillé toute la journée et a fait son arrêt le soir, je fais débuter l’arrêt le lendemain. Je n’ai à ce jour pas reçu de retour négatif de la CPAM en ce sens mais ce cas est rare et ça fait longtemps que je ne l’ai pas vu. Donc je ne sais pas si ça a changé depuis.


Mat a écrit:

Bonjour,

Je me pose la question de l’indemnisation à ce moment là. Est-ce que Silae fait bien commencer l’indemnisation également le lendemain ? 

Tout jour partiellement travaillé est normalement dû au salarié, et il est donc vrai que l’indemnisation de la CPAM doit intervenir le lendemain. Personnellement je demande au client de s’arranger avec le salarié sur une journée entamée, qu’il récupère les heures plus tard ou que ce soit payé sur le bulletin en heures supplémentaires non majorées s’il le faut, et que l’arrêt commence bien sur ce jour là.

Dans le cas où le salarié a travaillé toute la journée et a fait son arrêt le soir, je fais débuter l’arrêt le lendemain. Je n’ai à ce jour pas reçu de retour négatif de la CPAM en ce sens mais ce cas est rare et ça fait longtemps que je ne l’ai pas vu. Donc je ne sais pas si ça a changé depuis.

 

Bonjour,

c’est justement mon problème en saisissant une date de début d’arrêt sur un jour partiellement travaillé, SILAE démarre la carence le jour même au lieu du lendemain.

Je pense que je vais devoir commencer l’arrêt sur le bs au lendemain du jour partiellement travaillé pour avoir un calcul de la carence correcte mais dans ce cas cette nouvelle coche ajoutée à la saisie de l’absence ne sert à rien!


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  • Ambassadeur
  • 2221 commentaires
  • 20 février 2025

Oui je suis assez d’accord avec vous, je ne vois pas trop l’utilité de la case


J’ai finalement eu un retour de SILAE face à cette question et j’avoue que la réponse me laisse perplexe.

Ce cas n’est finalement pas géré par le logiciel, ce qui confirme que la case ajoutée dernièrement ne sert à rien si ce n’est ajouter un problème supplémentaire car la carence n’est plus gérée correctement.

Réponse apportée, il faut saisir dans le module absence, le premier jour d’arrêt partiellement travaillé en absence autorisée non payée.

Par contre quid de la provision de congés payés, car avec cette “solution”, la réintégration du montant de l’absence à hauteur de 80% dans la provision ne sera pas prit en compte.

Dommage cette coche était au départ une bonne idée.


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