Bonjour,
Je dois procéder à une régularisation des DSN depuis 2021 suite à une erreur d’immatriculation d’un navire.
J’ai été dans les emplois archivés pour modifier le numéro de navire, et j’ai bien coché “régul” lors de l’envoi de la DSN de janvier, mais à priori les réguls ne se sont pas faites.
Il me semble avoir vu qq part que les régul de bloc DSN ne pouvaient être faites que pour des modification de base de cotis. ou des cotis. mais je ne retrouve pas.
Qq’un a déjà eu le cas ?
En vous remerciant par avance,
Arnaud