Bonjour,
Dans ma DSN, je dois remonter une information de mutuelle à néant car je n’ai pas de salarié affilié en mutuelle pour le moment.
Cependant, l’organisme ne reçoit pas une information à néant quand je n’affilie personne. Est-ce que vous savez s’il y a une manipulation possible à faire svp?
Merci et bonne journée,
Bonjour
J’ai le même problème avec Axa sur le contrat mutuelle pour lequel je n’ai aucun salarié pour le moment. Axa ne reçoit pas l’information en DSN et attend une DSN a néant pour cesser les envois de bordereaux et taxation d’office.
Aviez vous eu une réponse depuis?
Comment faire pour envoyer une DSN à néant que sur un seul organisme ?
Je vous remercie de votre aide
J’ai eu AXA au téléphone car il réclame une cotisation pour une prévoyance non cadre pour le dernier trimestre 2024.
Hors dans ce dossier il n’y a plus de non cadre.je n’ai que des cadre depuis le octobre 24.
Ils veulent une DSN à néant pour informer qu’il n’y a plus de non cadre.
Comment puis-je envoyer une DSN à néant juste pour une prévoyance et sans non cadre ?
Fiches de paramétrage et organismes créés.
ET j’ai remarqué que cela correspondrait à la période où ils ont changé pour séparer la mutuelle et la prévoyance. la prévoyance est gérée par OPERATEUR TECHNIQUE DNS.
j’ai créé un organisme pour les cadres et un organisme pour les non cadres.
Dans ma DSN du mois de mars cela a fonctionné sur les contrat concerné j’ai bien le code 02 sur la ligne “Personnel couvert”
par contre pour le dernier trimestre 2024 je ne sais pas comment faire ?
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