Skip to main content
Répondu

Absences cotisations APNAB-CCCA BTP-CONSTRUCTYS


Bonjour à tous,

 

J’espère que tout le monde va bien.

Les cotisations mentionnées dans le titre n’apparaissent pas dans ma DSN depuis le transfert de siège.( Décembre 2023)

J’ai bien paramétré mes organismes de prévoyance et mutuelle dans les deux établissements mais toujours rien.

Avez-vous déjà eu le cas et comment y remédier ?

 

Merci pour vos aides et bonne période à toutes et à tous.

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

Avez vous essayer de changer l’établissement secondaire en principal ?
Comme l’organisme de l’établissement principal a été résilié, la DSN ne sait pas récupérer les infos pour l’établissement secondaire.

Bonne journée

Afficher l'original
Ce sujet vous a-t-il aidé à trouver une réponse à votre question?

9 commentaires

Forum|alt.badge.img+2
  • Ambassadeur
  • 1961 commentaires
  • 1 février 2024

Bonjour

Vous pouvez faire des captures d’écran de vos paramétrages ?


  • Auteur
  • Nouveau
  • 3 commentaires
  • 1 février 2024

Bonjour,

 

Voilà.

 

Mer

ci


Forum|alt.badge.img+2
  • Ambassadeur
  • 1961 commentaires
  • 1 février 2024

Est-ce que vous avez la convention collective des travaux publics ou un établissement de plus de 11 salariés ?

En cas de plus de 11 salariés dans le bâtiment, PRO BTP ne collecte plus l’APNAB et la CCCA


  • Auteur
  • Nouveau
  • 3 commentaires
  • 1 février 2024
Mat a écrit:

Est-ce que vous avez la convention collective des travaux publics ou un établissement de plus de 11 salariés ?

En cas de plus de 11 salariés dans le bâtiment, PRO BTP ne collecte plus l’APNAB et la CCCA

Merci pour votre retour.

 

Toute fois, la CCN appliquée est bien le Bâtiment et la société emploi - de 11 salariés.

Pour informations, tout fonctionnaient à merveille avant le transfert de siège et j’ai bien repris le paramétrage identique pour les deux établissements...


Forum|alt.badge.img+2
  • Ambassadeur
  • 1961 commentaires
  • 1 février 2024

Ce serait un souci de convention collective pour moi au niveau du nouvel établissement, ou alors ça doublerait votre effectif ? Ce serait étrange mais je ne vois pas pourquoi il vous traite effectivement comme un + de 11 salariés.

Est-ce que vous avez moyen de partager des captures de la fiche société pour voir l’établissement principal et les conventions collectives des deux établissements, voir de l’effectif sur la société ?

 


Anthony Petit
Community Manager
Forum|alt.badge.img+2
  • Community Manager
  • 4134 commentaires
  • 5 février 2024

Bonjour,

La communauté a besoin de plus d’éléments pour continuer à vous aider.
Sinon, vous pouvez faire une demande à notre service Assistance.

Bonne journée


Changer l’établissement principal ne résout pas le problème ? 


Anthony Petit
Community Manager
Forum|alt.badge.img+2
  • Community Manager
  • 4134 commentaires
  • Réponse
  • 13 février 2024

Bonjour,

Avez vous essayer de changer l’établissement secondaire en principal ?
Comme l’organisme de l’établissement principal a été résilié, la DSN ne sait pas récupérer les infos pour l’établissement secondaire.

Bonne journée


Forum|alt.badge.img+1
  • Explorateur
  • 48 commentaires
  • 13 février 2024

Bonjour,

il me semble que les cotisations formations sont attendues uniquement sur l’établissement principal.

Votre fiche doit mentionner E dans la colonne cotisation

 


Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies