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Répondu

Anomalie DSN CTP 863


Bonjour,

J’avoue être un peu perdue sur cette anomalie DSN à suivre :

 

Corrigez la somme des montants d'assiettes (S21.G00.23.004) plafonnées (S21.G00.23.002, qualifiant 921) du code de cotisation CTP 863 (RG mandataires sociaux) afin qu'elle soit égale à la somme des montants de bases assujetties (S21.G00.78.004) plafonnées (S21.G00.78.001, code 02).

 

Comment dois-je faire?

 

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Meilleure réponse par Philippe PLANCQ

Bonjour

Le mandataire social doit être déclaré sans contrat de travail pour résoudre ce problème

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5 commentaires

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  • Ambassadeur
  • 563 commentaires
  • Réponse
  • 14 février 2025

Bonjour

Le mandataire social doit être déclaré sans contrat de travail pour résoudre ce problème


Bonjour, 

 

mes mandataires sont bien déclarés sans contrat de travail, j’ai pourtant ses anomalies...


Philippe PLANCQ a écrit:

Bonjour

Le mandataire social doit être déclaré sans contrat de travail pour résoudre ce problème

Bonjour,

J’ai le même problème.

J’ai modifié le paramétrage du mandataire.
Mais l’anomalie de 01/2025 doit être régularisée. Pourriez-vous m'indiquer le montant à régulariser et sur quel segment ? L'urssaf est comme à son habitude d'une très grande aide :-( . Cordialement

 


  • Auteur
  • Apprenti
  • 9 commentaires
  • 3 mars 2025

Bonjour,

Je me permets d’insister sur ma demande. J’ai le même problème qu’Anne-Laure MARIANI. Mes mandataires sont “normalement” correctement paramétrés sans contrat de travail et le problème persiste. Une idée?

Pour info, je n’avais pas ce pb avant.

 

Vonnala SAMNANG, avez-vous essayé de refaire le bulletin de janvier avec un bloc de régul dans la DSN pour Janvier?

 

Merci


Anna CUDENNEC a écrit:

Bonjour,

Je me permets d’insister sur ma demande. J’ai le même problème qu’Anne-Laure MARIANI. Mes mandataires sont “normalement” correctement paramétrés sans contrat de travail et le problème persiste. Une idée?

Pour info, je n’avais pas ce pb avant.

 

Vonnala SAMNANG, avez-vous essayé de refaire le bulletin de janvier avec un bloc de régul dans la DSN pour Janvier?

 

Merci

Bonjour,

Non parce que j’ai déjà envoyé les BP à la cliente.
Au pire, je ferai la régul sur 02/2025.

Je pose la question par anticipation.

Bonne journée


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