Bonjour,
J’ai un dossier où la femme du gérant ne cotise pas aux AGS (un dossier avait été fait auprès du pôle emploi). Elle sort en anomalie dsn sur le site urssaf et je ne sais pas comment modifier le paramétrage. Quelqu’un a t il eu le cas ?
Merci.
Meilleure réponse par Rémi CABEZAS
Bonjour,
La fiche de la base de connaissances a été mise à jour le 08/03 concernant cette anomalie :
Bonne journée
Bonjour
Oui j’ai la même chose de mon côté, pas de retour de l’URSSAF sur cette anomalie
Bonjour,
Pareil de mon côté. C’est une anomalie qui remonte depuis la nouvelle norme dsn.
Bonne journée.
Bonjour,
L’URSSAF nous avait demandé le rescrit pole emploi. On leur a envoyé, et l’anomalie continue à ressortir. Je pense qu’ils ne savent juste pas comment faire eux non plus.
Bonjour,
J’ai un dossier où la femme du gérant ne cotise pas aux AGS (un dossier avait été fait auprès du pôle emploi). Elle sort en anomalie dsn sur le site urssaf et je ne sais pas comment modifier le paramétrage. Quelqu’un a t il eu le cas ?
Merci.
Bonjour,
Avez-vous paramétré la dame en “autre mandataire social” ?
Elle remontera en code 863 et plus en 100. Vous ne devrez plus avoir d’anomalies.
Cordialement,
Bonjour,
La fiche de la base de connaissances a été mise à jour le 08/03 concernant cette anomalie :
Bonne journée
Bonjour Laetitia,
Elle a un statut employée non cadre donc je ne peux pas lui mettre ce statut.
Merci tout de même pour votre retour.
Hélène
Bonjour Laetitia,
Elle a un statut employée non cadre donc je ne peux pas lui mettre ce statut.
Merci tout de même pour votre retour.
Hélène
Bonjour Hélène,
Nous avons le cas pour la conjointe d’un dirigeant et en choisissant 88-autre mandataire social au niveau statut professionnel, il n’y a pas d’impact sur son statut employé/non cadre et nous n’avons pas d’anomalies DSN.
Mais comme a dit Rémi de Silae, il ne faut tenir compte de l’anomalie Urssaf…
Cordialement,
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