bonjour,
sur un dossier HCR, j’ai utilisé le module “CTCD” car j’avais un contrat du 30/1 au 2/2 lié à une manifestation.
voici les anomalies de l’urssaf :
Le recalcul de l'assiette brute plafonnée s'effectue à partir des données déclarées par l'employeur. Veuillez vérifier : - les conditions contractuelles déclarées pour cet individu - la(les) valeur(s) déclarée(s) en ""Mesure - S21.G00.53.002"" du bloc ""Activité - S21.G00.53"" pour lequel la rubrique ""Unité de mesure - S21.G00.53.003"" est ""40 - Jours calendaires de la période d'emploi pris en compte dans le calcul du plafond de Sécurité sociale"" - la bonne application des règles d’ajustement et de régularisation progressive du plafond
et la suivante :
un écart de 394.4200 € a été constaté entre la somme des assiettes (S21.G00.23.004), CTP [937] d'un montant de 1260.00 € et la somme des assiettes AGS déclarées en données individuelles (S21.G00.81.003) d'un montant de 1654.4200 €.
Conséquences
L'anomalie est susceptible d'affecter le montant de vos cotisations et peut constituer un manquement à vos obligations déclaratives.
Prévenir l'anomalie
Vérifier, pour la période concernée, que la somme des assiettes (S21.G00.23.004) des cotisations agrégées (CTP 937 et 496) assurance garantie des salaires (AGS) est égale à la somme des assiettes (S21.G00.81.003) des cotisations individuelles (S21.G00.81.001) AGS (048).
comment modifié ces anomalies? peut on joindre la maintenance? j’ai dejà un ticket pour un problème ouvert il y a 4 mois et toujours non résolu
dans l’attente de vos retours
