Apprenti avec 3 blocs 53 en DSN

Je rencontre le même souci que vous par rapport à la caisse de retraite et l’anomalie sur le mois d’un nouveau contrat.

En revanche, j’ai bien les 3 blocs 53 chaque mois habituellement et sur les autres salariés idem.

Mon problème provient d’une base de cotisations erronées sur le mois de septembre. et je ne sais pas comment la caisse trouve cette base??? j’attends qu’ils me recontactent.

A suivre. Mais si quelqu’un a déjà rencontré le souci ?
 

Bonjour

Oui je me suis aperçue que ça ne venait pas forcément du bloc 53 car j’ai le cas sur d’autres dossiers sans anomalies apparemment/ pour l’instant…

La personne que j’ai eu au téléphone ne m’a rien indiqué de plus, et ne voyait pas d’où cela pouvait provenir à par le bloc 53 en 3 fois…

Si vous obtenez une piste je suis preneuse car ils vont faire une régul sans que l’on sache ce qui cloche réellement. On ne sait même pas si ceci vient de chez eux ou du logiciel...

Bonjour,

Etant donné que je suis arrivée à résoudre le problème (seule!) je donne la réponse: Ca peut servir.

La caisse de retraite décomptait 366, car elle m’a dit que j’avais supprimé toutes les données sur l’année précédente. Cette année là correspondait à l’ancien contrat de mon salarié. Or il est impossible de supprimer des contrats dans silaé s’il y a des bulletins calculés.

J’ai donc pensé au n° de contrat se reportant dans la DSN et le contrat de 2023-2024 portait le même n° que le contrat 2024-2025.

J’ai donc modifié le n° de contrat dans le dernier contrat archivé, puis calculé ma DSN de ce mois.

Un bloc 41 apparaît donc avec toutes les données nécessaires au changement.

Bonne journée à tous!

Bonjour,

Je viens d’avoir la même anomalie sur un dossier. La caisse de retraite m’a indiqué qu’on était pas le seul cabinet. A priori c’est un problème qui viendrait du numéro de contrat d’apprentissage. Mon apprenti est sorti au 31.08.2024, puis il est re rentré le 01.09.2024 avec un nouveau contrat d’apprentissage mais SILAE reprendrait le même numéro de contrat dans la DSN. Pourriez vous m’indiquer les manipulations que vous avez effectué pour régulariser le dossier ?

En vous remerciant par avance.

Cordialement,

Ok super, je vais regarder. Voici ce que j’ai reçu de la retraite pour info :

“Vous déclarez un nouveau contrat pour l'apprenti X à compter du 01/09/2024. 

Vous avez utilisé le numéro de contrat 00002. 

Ce numéro de contrat est identique au précédent contrat, pour lequel vous avez déclaré une date de fin au 31/08/2024. 

  En indiquant un même numéro de contrat, la DSN annule les périodes d'activité rattachées au premier contrat et les cumule sur le nouveau contrat débutant au 01/09/2024. 

  Pour régulariser la situation il est nécessaire de corriger en deux temps les éléments suivants :

• Sur la prochaine DSN (M+1) : 
• Positionner la date initiale du contrat, soit le 01/09/2022 sur le bloc date de début de contrat avec le numéro de contrat 00002 et, 
• Effectuer un bloc changement avec une date de modification au  01/09/2022 et la rubrique « Ancienne date de début du contrat », soit le 01/09/2024. 
• Sur la DSN suivante (M+2) : 
• Positionner la nouvelle date de contrat, soit le 01/09/2024 sur le bloc date de début de contrat avec un nouveau numéro de contrat et, 
• Effectuer un bloc changement avec une date de modification au 01/09/2024 et la rubrique « Ancien numéro de contrat », soit le 00002.”

Merci de vos précisions, car de mon côté impossible d’avoir une quelconque information de l’organisme de retraite. En gros la réponse a été: “faites au mieux et vous verrez”….

quand on procède comme je l’ai fait on a ceci dans la DSN mais je ne suis effectivement pas sûre que ça suffise au regard de ce que vous envoyez….

J’ai laissé un message à SILAE, en espérant avoir un retour….

Moi de mon côté j’avais fait une demande mais j’ai eu une réponse générale sur une procédure à suivre avec une insertion de bloc manuellement, mais sans exemple d’application à mon cas.

Donc si vous arrivez à avoir mieux… vous avez l’air d’avoir plus de chance que moi dans cette affaire car il a fallu que je cherche pendant des heures pourquoi ça ne fonctionnait pas alors que vous vous avez eu un interlocuteur qui vous a tout de suite donné la raison de l’anomalie...

bonjour,

j’ai proposé cette modification à la caisse de retraite. cette méthode ne résoudra pas le pb selon le conseillé de la caisse. 

Bonjour 

@Cécile APPARAILLY : vous ont-ils donné une solution/ un mode opératoire pour résoudre ce problème?

Bonjour,

voici son retour par mail :

Comme évoqué, la codification que vous présentez ne fonctionnera pas.

En effet, vous devez bien déclarer le nouveau contrat N°00002 avec une date de début au 01/09/24 sans bloc 41

Mais vous devez rétablir le contrat n°00001 avec une date de début de contrat au 31/08/2022

Vous devriez déclarer une autre série de bloc 40 pour le contrat N°00001 avec la bonne date de début de contrat :

40.001 = 31/08/2022

40.009 = "00001"

41.001 = 01/10/2024

41.021 = 01/09/2024

J'espère que cela vous aidera à trouver la solution.

la modification de l’emploi archivé permet de corriger le contrat 2 mais ne permet pas de corriger les modifications de dates du contrat 1.

je ne sais pas comment faire pour apporter des modifications au contrat 1.

j’ai également effectué une demande auprès du support de silae. 

@Cécile APPARAILLY : Moi aussi je suis perdue… j’ai fait également une demande au support.

Merci de ce partage d’information. Si j’arrive à démêler ceci je vous informe.

Bonjour,

J’ai eu une réponse mais qui ne répond pas à la totalité de la problématique.

Sur la prochaine DSN (M+1) :
 

1. Activez la méthode 111.
    
2. Calculez votre DSN et cliquez droit sur la ligne DSN pour sélectionner modifier la DSN.
    
3. Positionnez-vous sur la dernière ligne du bloc 40 du salarié concerné.
    
4. Cliquez droit et sélectionnez ajouter une ligne après. Le faire deux fois puisque le bloc nécessite deux lignes.
    
5. Renseignez les lignes ajoutées :
    
   • S21.G00.41.001 : 01/09/2022 (date de modification)
   • S21.G00.41.021 : 01/09/2024 (ancienne date de début de contrat erronée)
6. Sauvegardez.
    

Sur la DSN suivante (M+2) :
 

1. Activez la méthode 111.
    
2. Calculez votre DSN et cliquez droit sur la ligne DSN pour sélectionner modifier la DSN.
    
3. Positionnez-vous sur la dernière ligne du bloc 40 du salarié concerné.
    
4. Cliquez droit et sélectionnez ajouter une ligne après. Le faire deux fois puisque le bloc nécessite deux lignes.
    
5. Renseignez les lignes ajoutées :
    
   • S21.G00.41.001 : 01/09/2024 (date de modification)
   • S21.G00.41.021 : 00002 (ancien numéro de contrat)
6. Sauvegardez.

Bonjour,

j’ai obtenue la réponse suivante:

Pour corriger les erreurs de numéro de contrat et les dates de début et de fin de contrat en DSN, il convient d'ajouter manuellement les blocs nécessaires pour chaque salarié concerné. Voici les étapes détaillées :
 

1. Activer la méthode 111 : Cette méthode permet d'apporter des modifications manuelles aux blocs DSN.
    
2. Insérer un bloc 40 et un bloc 41 pour chaque contrat :
    
   • Pour le contrat n°2 (qui a démarré le 01/09/2024) avec le numéro correct :
3. Positionnez-vous sur la dernière ligne du bloc 40 du salarié concerné.
    
4. Faites un clic droit et sélectionnez "ajouter une ligne après".
    
5. Ajoutez les informations correctes pour le contrat n°2 (date de début, numéro de contrat, etc.).
    
6. Enregistrez.
    
   • Pour le contrat n°1 (dont les données ont été modifiées à tort) :
7. Positionnez-vous sur la dernière ligne du bloc 40 du salarié concerné.
    
8. Faites un clic droit et sélectionnez "ajouter une ligne après".
    
9. Ajoutez les informations correctes pour le contrat n°1 (date de début, numéro de contrat, etc.).
    
10. Insérez un bloc 41 pour corriger la date de début de contrat modifiée par erreur.
     
11. Renseignez les lignes ajoutées avec les informations de modification de contrat :
     
    • S21.G00.41.001 : Date de modification (exemple : 01092024)
    • S21.G00.41.021 : Ancienne date de début de contrat erronée (date avant correction)
12. Enregistrez.
     
13. Validation des bulletins : Assurez-vous que tous les bulletins ont été validés, car si vous recalculez votre DSN, les modifications manuelles seront annulées.
     

Bulletin post emploi à 0 : Si vous avez un salarié sorti, il convient de faire un bulletin post emploi à 0 pour l'intégrer à la période actuelle (ce bulletin n'est pas facturé).
 

Bonjour

En rajoutant les blocs 40 et 41 pour chaque contrat , ceci créé des erreurs dans la DSN aux blocs 78, 86 et 40… c’est décourageant…

Il n’y aurait pas quelqu’un qui pourrait vraiment nous aider chez Silae, sachant que l’erreur de génération du n° de contrat vient du logiciel...

Complètement d’accord…..

Bonjour,

J’ai le même problème sur 2 dossiers…

J’ai échangé avec une conseillère de Malakoff, elle na pas su m’aider.

Bon courage

Bonjour,

Quelqu’un a-t-il trouvé la solution ? 

Cordialement