BLOC REGUL DSN RETRAITE

Bonjour, 

avez vous eu un retour ? Je rencontre la même problématique

Merci

Bonjour, se rendre dans l’onglet DSN, DSN régularisation manuelle et prendre AGIRC ARCCO et ne pas hésitez à se rendre aussi sur la base de connaissance pour étoffer la manip.

merci pour le retour seulement je ne peux pas inscrire de régularisation puisque ce module est fait pour les périodes en mode montage et non production

a moins que j’ai loupé une étape ?

j’avoue que je ne sais plus comment faire…..

donc le faire manuellement dans la DSN, bloc par bloc (je ne savais pas pour la manip dans l’onglet dsn)

merci je vais essayer 

​@JESSICA GRUEAU 

Bonjour,

J’ai du faire une régul hier dans ma DSN d’avril, pour annuler 3 cotisations déclarées à tord, pour la retraite.

J’ai inséré des blocs S21.G00.78 sur la salariée concernée, après les autres blocs 78 existants :

S21.G00.78.001 : code base assujettie (02 ou 03 selon ce que l’on doit annuler ou les deux)

S21.G00.78.002 : Date de début de période de rattachement

S21.G00.78.003 : Date de fin de période de rattachement

S21.G00.78.004 : montant à annuler en négatif

Je n’ai pas eu d’anomalies et j’ai pu envoyer ma DSN. J’ajoute que l’organisme de retraite m’a indiqué que lorsque la régularisation ne concerne que la retraite, il ne faut utiliser que les blocs 78.

​@Loubna HOUSTTI, j’attends toujours le retour de l’assistance car sur l’aide en ligne, il le module est fait pour les périodes en mode montage et non production

​@Aline FUR Merci pour votre retour, je vais essayer de procéder de la même manière

​@Aline FUR merci pour votre retour je vais essayer ainsi :)

Bonjour,

Je vous joins le retour de l’assistance SILAE, je n’ai pas encore testé.

Dans ma demande, je souhaitais régulariser les DSN du mois d’AOUT et octobre 2024 qui ont été rejetées.

Pour régulariser la situation, il conviendra de supprimer la dsn du 08 et 10/24 ensuite cocher régule 08 et 10/24 lors du calcul de la dsn du mois en cours.
 
cette manipulation, permettra de régulariser tous les organismes.
 
Dans le cas ou certains organismes ont été régularisés hors dsn, vous avez 2 solutions,
 

• soit une fois la dsn calculée avec les régules, vous devrez supprimer ou exclure les cotisations déjà régularisée.
• soit intégrer manuellement les blocs de régules (retraite, impôts)

Pour la rétraite , voici une fois la dsn du mois calculée la procédure pour intégrer manuellement un bloc 78 il convient :
 

• d'activer la méthode 111
• de calculer la DSN, cliquer droit sur la ligne DSN, et sélectionner "modifier la DSN"
• trouver le salarié concerné et repérer le premier bloc 78 qui apparaît pour ce salarié
• se mettre sur la ligne précédent ce bloc 78 et cliquer droit pour sélectionner "ajouter une ligne après". Le faire autant de fois que de lignes nécessaires.
• renseigner les blocs
• sauver

 
Il convient de ne pas recalculer la DSN sinon vos modifications seront perdues.
 
La structure d'un bloc 78 est ainsi :
S21.G00.78.001 : 02 pour une base plafonnée ou 03 pour une base déplafonnée
S21.G00.78.002 : date du premier jour du mois concerné. Exemple : 01012021
S21.G00.78.003 : date du dernier jour du mois concerné : 31012021
S21.G00.78.004 : base. Exemple : 9600.00  (toujours mettre une double décimale)
S21.G00.78.006 : numéro de contrat lors de la période ciblée.
 
Pour chaque mois, deux blocs doivent être effectués par salarié, l'un pour la base plafonnée, l'autre pour la base déplafonnée. Pour un salarié sorti si vous en avez, il convient de faire un bulletin post emploi à 0 (ce bulletin n'est pas facturé) ce qui permet d'intégrer le salarié à la période actuelle.
Je vous invite à consulter à partir de la page 36 de ce document pour bien repérer la constitution des blocs et leur place :
https://www.agirc-arrco.fr/wp-content/uploads/2023/12/Aide-a-la-codification_AA_CT2024_v2.pdf 
 
Pour les impôts, il faudra utiliser le profil RNFREGDATE sur le bs du mois en cours
 
FAQ PAS : Gestion bulletin et DSN – My Silae
 

Bonjour ​@JESSICA GRUEAU , waouh, merci beaucoup pour ce retour, bonne journée

Bonjour,

Cette régularisation en S21.G00.78 n’a pas impacté les bases que reçoivent l’URSSAF ?

En regardant sur Net entreprises, je vois que S21.G00.78 est aussi utilisé par l’URSSAF car c’est la déclaration de l’assiette déplafonnée.

Et comment avez vous fait pour ajouter le bloc S21 ? je n’arrive qu’à ajouter des lignes et non des blocs.