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Répondu

Brut négatif et Norme DSN


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Bonjour,

J’ai vu récemment un article sur la fin de tolérance de l’URSSAF par rapport au brut négatif même si le montant global des bruts au niveau de la société est positif.

J’ai le cas d’une salariée qui sort des effectifs fin mai. Elle a été en absence injustifiée et a des régularisations d’absence d’avril. La précarité et l’ICCP ne compense pas et le brut est négatif. J’ai fait un DSN test. Aucune anomalie.

Avez-vous été confronté à cette situation depuis le début de l’année? et avez-vous eu des retours de l’URSSAF?

Merci d’avance pour vos retours

Gwénaëlle

Meilleure réponse par Laurie FRANCO

Bonjour,

 

J’ai eu le cas ici pour une régul d’IJSS des mois précédents (et je n’avais plus de maintien, donc brut négatif). L’URSSAF demande à ce que les réguls qui concernent les mois précédents soient associées à la bonne période, pour déduire ce moins à la déclaration mensuelle positive de base. J’ai fait un clic droit sur ma ligne d’IJSS brutes, directement dans mon bp, et j’ai associé à la période. Ca a fonctionné ici. Vous devriez pouvoir faire clic droit - associer à une période - pour votre absence, ca devrait passer!

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8 commentaires

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  • 1 commentaire
  • Réponse
  • 22 mai 2025

Bonjour,

 

J’ai eu le cas ici pour une régul d’IJSS des mois précédents (et je n’avais plus de maintien, donc brut négatif). L’URSSAF demande à ce que les réguls qui concernent les mois précédents soient associées à la bonne période, pour déduire ce moins à la déclaration mensuelle positive de base. J’ai fait un clic droit sur ma ligne d’IJSS brutes, directement dans mon bp, et j’ai associé à la période. Ca a fonctionné ici. Vous devriez pouvoir faire clic droit - associer à une période - pour votre absence, ca devrait passer!


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Merci pour votre retour Laurie.

Mes absences sont déjà associées à la période précédente:

ça devrait donc fonctionner. Reste à attendre le mois prochain pour voir si cela passe!

 


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GWENAELLE LOUIN a écrit:

Merci pour votre retour Laurie.

Mes absences sont déjà associées à la période précédente:

ça devrait donc fonctionner. Reste à attendre le mois prochain pour voir si cela passe!

 

Bonjour

Est-ce que cela a fonctionné pour vous?

Merci par avance de votre retour


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • 20 commentaires
  • 16 juin 2025

Bonjour,

La DSN est bien passée. Aucune anomalie.

Cordialement

 


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • 20 commentaires
  • 18 juin 2025

Bonjour,

Je reviens vers vous ​@Loétitia Ledeuil. J’ai reçu ce jour un courrier d’anomalie😓 mes absences étaient bien rattachées à avril pourtant mais la salariée était en CDD.

@Anthony Petit comment devons-nous faire? J’ai le problème que sur la base CPF CDD, les autres salariés étant en CDI.

Merci d’avance 


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@GWENAELLE LOUIN , Merci pour ce retour, même si il n’est pas celui qu’on attendait 😭


Une solution, même si j’en conviens c’est pas le plus simple, est de refaire les bulletins concernés par la régule en affectant la régule mois par mois de sorte à ne pas avoir de brut négatif. 

 


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MATHIEU BOURGEAUX a écrit:

Une solution, même si j’en conviens c’est pas le plus simple, est de refaire les bulletins concernés par la régule en affectant la régule mois par mois de sorte à ne pas avoir de brut négatif. 

 

Malheureusement ce n’est pas toujours possible.


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