Brut négatif et Norme DSN

Merci pour votre retour Laurie.

Mes absences sont déjà associées à la période précédente:

ça devrait donc fonctionner. Reste à attendre le mois prochain pour voir si cela passe!

Merci pour votre retour Laurie.

Mes absences sont déjà associées à la période précédente:

ça devrait donc fonctionner. Reste à attendre le mois prochain pour voir si cela passe!

 

Bonjour

Est-ce que cela a fonctionné pour vous?

Merci par avance de votre retour

Bonjour,

La DSN est bien passée. Aucune anomalie.

Cordialement

Bonjour,

Je reviens vers vous ​@Loétitia Ledeuil. J’ai reçu ce jour un courrier d’anomalie😓 mes absences étaient bien rattachées à avril pourtant mais la salariée était en CDD.

​@Anthony Petit comment devons-nous faire? J’ai le problème que sur la base CPF CDD, les autres salariés étant en CDI.

Merci d’avance 

​@GWENAELLE LOUIN , Merci pour ce retour, même si il n’est pas celui qu’on attendait 😭

Une solution, même si j’en conviens c’est pas le plus simple, est de refaire les bulletins concernés par la régule en affectant la régule mois par mois de sorte à ne pas avoir de brut négatif. 

Malheureusement ce n’est pas toujours possible.

Avez-vous eu une solution ? car en effet pas possible de refaire les bulletins précédent pour les ecritures comptables

Bonjour

Est-il possible d’avoir une réponse sur ce point, nous recevons des CRM en anomalie et refaire les bulletins n’est pas envisageable? 

​@Anthony Petit Quel que chose de prévu? Rapidement????

Bonjour ​@Anthony Petit , oui. quelle solution pour le CRM 120? personnellement je ne fais aucune régule ou bloc, mais ce n’est pas confortable car pas mal de GP ne savent pas comment gérer cette problématique. refaire les BS ok, mais soucis avec les écritures comptables.

comment procéder? merci.

Bonjour,

Dans la publication de demain, nous faisons une information concernant ces assiettes négatives :

Contrôles Neores et assiettes brutes négatives : Nous faisons suite à l'information communiquée lors de la mise à jour de la Semaine 32, dans laquelle nous vous indiquions ceci : 

•  UR_ANO_ASS_PLF_DIPA01I pour les salariés à temps plein,
•  UR_ANO_ASS_PLF_DIPA01J pour les salariés à temps partiel.

En analysant les anomalies générées, une divergence d’interprétation a été identifiée concernant les assiettes négatives, actuellement en discussion avec l’Urssaf CN, le GIP-MDS et les éditeurs. Une réunion est prévue début septembre. Nous vous tiendrons informés dès que de nouveaux éléments seront disponibles. 

A ce jour, selon les informations communiquées par l'Urssaf CN, les travaux d'instruction sont en phase de finalisation et des consignes devraient être publiées courant novembre.

 ​@Anthony Petit , ok; la réunion de septembre a donc été reporté et à voir courant novembre

merci et bonne journée

Bonjour,

Avons nous une solution pour la résolution de ce CRM 120 svp? Le retour est très attendu ! D’avance merci.

bonjour

est ce que une solution a été mise en place lorsque l’on ne peut pas refaire les BP?

merci par avance

belle journée

Bonjour à tous,

Dans la partie Traitement NEOReS, le mémo Silae concernant “le contrôle du montant de l’assiette brute plafonnée déclaré correspond au montant recalculé par l’URSSAF à partir des données de la DSN” il y a un cas métier N°3 : “Assiette négative sur au moins un mois de la période de cumul”.

Pour ce cas métier, il est indiqué : 

Cela signifie-t-il qu’il n’y aura pas de substitution sur les bruts négatifs ou bien devons-nous intervenir dans Silae pour corriger ceci ?

Merci d’avance pour votre aide et retour sur le traitement à apporter

Bonjour, il faut attendre le fait générateur

extrait de la formation Silaé.

bonjour

que faut-il comprendre par “règles du fait générateur”?

je vous conseille de faire la formation sur le sujet : Traiter les CRM NEOReS et éviter la DSN de substitution

FORMATION SILAE DU 19012026

​@Anthony Petit 

Pour silae,

La régul d’absence ou d’ijss subrogées ne rentre pas dans le fait générateur ;

donc on aura un os à un moment donné sur le sujet ; il est impératif que le GIP MDS revoit sa position sur ce sujet, ce ne sera pas tenable en paie et on ne va pas se remettre à payer les gens au 5 ou au 10 du mois suivant pour espérer avoir toutes les variables de paie (dans les gros groupes, la donnée ne sera jamais répercutée en temps réel correctement vu les circuits d’information)

Avez vous eu des avancées sur le sujet avec le GIP et l’urssaf ?

Bonjour,

Dans tous les cas, il apparait que les URSSAF insiste pour que l’on régularise les BRUT négatif.

J’ai de gros doute sur le fait qu’il ne fasse pas de DSN de substitution.

Par contre, pour moi l’absence est bien concerné par le fait générateur :

• 2.2 - Maintien de salaire par l'employeur en cas d'absence 

Le maintien de salaire versé par l'employeur en cas d'absence du salarié doit être rattaché à la période d'emploi concernée. Une tolérance permet toutefois un rattachement à la date de prise en compte en paie.

Par exemple, en mars, un salarié perçoit un maintien de relatif à une absence en février. Ce maintien doit être rattaché à février (période d'emploi), mais la tolérance autorise un rattachement à mars.

• 2.2.1. Corrections 
  • 2.2.1.1. Erreur en paie et en DSN

Lorsqu'une erreur intervient à la fois en paie et en DSN (par exemple le maintien de salaire n'est pas versé), la correction doit être opérée dans la paie suivante et déclarée en DSN en rattachant socialement les montants corrigés à la période d'emploi.

La tolérance admet un rattachement social à la date de prise en compte en paie de la correction.

Si le maintien est concerné par le fait générateur les IJSS aussi puisqu’ils font partie du maintien.