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Réponse

Brut négatif et Norme DSN


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Bonjour,

J’ai vu récemment un article sur la fin de tolérance de l’URSSAF par rapport au brut négatif même si le montant global des bruts au niveau de la société est positif.

J’ai le cas d’une salariée qui sort des effectifs fin mai. Elle a été en absence injustifiée et a des régularisations d’absence d’avril. La précarité et l’ICCP ne compense pas et le brut est négatif. J’ai fait un DSN test. Aucune anomalie.

Avez-vous été confronté à cette situation depuis le début de l’année? et avez-vous eu des retours de l’URSSAF?

Merci d’avance pour vos retours

Gwénaëlle

Meilleure réponse par Laurie FRANCO

Bonjour,

 

J’ai eu le cas ici pour une régul d’IJSS des mois précédents (et je n’avais plus de maintien, donc brut négatif). L’URSSAF demande à ce que les réguls qui concernent les mois précédents soient associées à la bonne période, pour déduire ce moins à la déclaration mensuelle positive de base. J’ai fait un clic droit sur ma ligne d’IJSS brutes, directement dans mon bp, et j’ai associé à la période. Ca a fonctionné ici. Vous devriez pouvoir faire clic droit - associer à une période - pour votre absence, ca devrait passer!

14 commentaires

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  • Nouveau
  • Réponse
  • May 22, 2025

Bonjour,

 

J’ai eu le cas ici pour une régul d’IJSS des mois précédents (et je n’avais plus de maintien, donc brut négatif). L’URSSAF demande à ce que les réguls qui concernent les mois précédents soient associées à la bonne période, pour déduire ce moins à la déclaration mensuelle positive de base. J’ai fait un clic droit sur ma ligne d’IJSS brutes, directement dans mon bp, et j’ai associé à la période. Ca a fonctionné ici. Vous devriez pouvoir faire clic droit - associer à une période - pour votre absence, ca devrait passer!


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Merci pour votre retour Laurie.

Mes absences sont déjà associées à la période précédente:

ça devrait donc fonctionner. Reste à attendre le mois prochain pour voir si cela passe!

 


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Merci pour votre retour Laurie.

Mes absences sont déjà associées à la période précédente:

ça devrait donc fonctionner. Reste à attendre le mois prochain pour voir si cela passe!

 

Bonjour

Est-ce que cela a fonctionné pour vous?

Merci par avance de votre retour


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Bonjour,

La DSN est bien passée. Aucune anomalie.

Cordialement

 


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Bonjour,

Je reviens vers vous ​@Loétitia Ledeuil. J’ai reçu ce jour un courrier d’anomalie😓 mes absences étaient bien rattachées à avril pourtant mais la salariée était en CDD.

@Anthony Petit comment devons-nous faire? J’ai le problème que sur la base CPF CDD, les autres salariés étant en CDI.

Merci d’avance 


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@GWENAELLE LOUIN , Merci pour ce retour, même si il n’est pas celui qu’on attendait 😭


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Une solution, même si j’en conviens c’est pas le plus simple, est de refaire les bulletins concernés par la régule en affectant la régule mois par mois de sorte à ne pas avoir de brut négatif. 

 


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Une solution, même si j’en conviens c’est pas le plus simple, est de refaire les bulletins concernés par la régule en affectant la régule mois par mois de sorte à ne pas avoir de brut négatif. 

 

Malheureusement ce n’est pas toujours possible.


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  • Connaisseur
  • October 21, 2025

Avez-vous eu une solution ? car en effet pas possible de refaire les bulletins précédent pour les ecritures comptables


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Bonjour

Est-il possible d’avoir une réponse sur ce point, nous recevons des CRM en anomalie et refaire les bulletins n’est pas envisageable? 

@Anthony Petit Quel que chose de prévu? Rapidement????


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • October 27, 2025

Bonjour ​@Anthony Petit , oui. quelle solution pour le CRM 120? personnellement je ne fais aucune régule ou bloc, mais ce n’est pas confortable car pas mal de GP ne savent pas comment gérer cette problématique. refaire les BS ok, mais soucis avec les écritures comptables.

comment procéder? merci.


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • October 27, 2025

Bonjour,

Dans la publication de demain, nous faisons une information concernant ces assiettes négatives :

Contrôles Neores et assiettes brutes négatives : Nous faisons suite à l'information communiquée lors de la mise à jour de la Semaine 32, dans laquelle nous vous indiquions ceci : 

Depuis février 2025, deux contrôles normalisés Urssaf relevant du périmètre de la DSN substitution ont été activés dans le CRM 120 pour détecter des écarts sur l’assiette brute plafonnée :
  •  UR_ANO_ASS_PLF_DIPA01I pour les salariés à temps plein,
  •  UR_ANO_ASS_PLF_DIPA01J pour les salariés à temps partiel.

En analysant les anomalies générées, une divergence d’interprétation a été identifiée concernant les assiettes négatives, actuellement en discussion avec l’Urssaf CN, le GIP-MDS et les éditeurs. Une réunion est prévue début septembre. Nous vous tiendrons informés dès que de nouveaux éléments seront disponibles. 

A ce jour, selon les informations communiquées par l'Urssaf CN, les travaux d'instruction sont en phase de finalisation et des consignes devraient être publiées courant novembre.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • October 27, 2025

 ​@Anthony Petit , ok; la réunion de septembre a donc été reporté et à voir courant novembre

merci et bonne journée


Bonjour,

Avons nous une solution pour la résolution de ce CRM 120 svp? Le retour est très attendu ! D’avance merci.