Comment régulariser un taux AT SUR 2024 EN DSN?

bonjour

normalement on ne fait pas de bloc de régul pour les taux AT ; voir ce qui a été indiqué sur le courrier de l’URSSAF, sinon les appeler ou leur faire un message via le compte employeur pour demander le remboursement du crédit associé étant donné que vous avez cotisé plus que ce qui a été notifié.

Sinon leur demander de vous confirmer le montant du crédit et si vous pouvez le déduire sur la prochaine DSN ; à ce moment là il n’y aura que le montant à payer qui sera à corriger manuellement 

Bonjour,

J’ai été informé du changement de code risque et donc du taux récemment à effet au 01/01/2024.

J’ai pu rectifier les paies de 2025 et les DSN de janvier et février.

Pour 2024 j’ai mis à jour les taux avec une date d’effet 01/01/2024 et ça ne fonctionne pas.

J’ai un salarié sorti, j’ai calculé un bulletin post emploi et pas de mise à jour non plus.

Le profil REGUL_AT ne fonctionnant plus, connaissez vous une autre méthode ?

Merci d’avance

Bonjour,

J’ai eu exactement le même cas en Février dans un dossier métallurgie récupéré en Janvier 2025 pour lequel le client n’avait pas modifié les codes risques et taux AT/MP depuis Janvier 2024. La CARSAT a demandé une régularisation complète afin d’éviter une condamnation pour fausse déclaration.

J’ai repris chaque salarié un par un. Pour les salariés encore présents, je me suis servie de la régul taux AT dans la paramétrage pour 2025 (même avec une date d’effet au 01/01/2024, ce ne fonctionne pas sur l’année civile précédente).

Afin de faire remonter les régul que ce soit pour les salariés sortis (en bulletin post-emploi) ou pour les salariés présents, j’ai dû créer des lignes SS006 en négatif pour chaque mois avec le mauvais taux et en positif avec le bon taux (ne pas oublier d’associer les périodes au bout de la ligne) : 

Tous les blocs remonteront automatiquement en DSN. Attention toutefois : les lignes ne permettent de faire remonter que les taux de cotisations et les montants mais pas le Code risque. Il faudra aller dans la DSN et modifier manuellement le Code risque avec le rajout des blocs de profondeur de recalcul de paie dans les changements contrat si Silae ne le fait pas automatiquement :

Enfin, j’ai eu un retour de la Caisse de retraite qui m’informe que même si j’ai uniquement fait remonter des régul de taux AT à l’URSSAF, les bases plafonnées et déplafonnées remontent également à la Retraite. Et je me retrouve aujourd’hui à devoir refaire des bulletins post-emploi pour certains salariés en allant négativer les bases doublées dans la DSN précédente pour la retraite et à modifier à la main la DSN afin que cela ne négative pas non plus à l’URSSAF.

Bon courage

Bonjour Amélie,

Pour régulariser un taux AT, j'insère des lignes avec le taux AT et je mets seulement la différence entre le bon taux et le taux déjà déclaré.

Dans votre cas, le bon taux est de 6.48, tandis que vous avez payé 0.8.

Donc, je mettrais 5.68 (soit 6.48 - 0.8) en affectant le taux à la bonne période.

Bon courage,

Bonjour Angela,

En effet, il y a 2 méthodes : celle de la différence et celle de l’annule et remplace. L’URSSAF m’avait demandé de faire la deuxième afin de faire remonter correctement les bases et éviter les doublons de base assujettie (fastidieux mais cela a marché).

J’aurai une question complémentaire : ce mois-ci je dois faire une régul de base retraite uniquement pour un salarié sorti en Janvier (qui a déjà eu un bulletin post-emploi en février). SILAE applique une régul automatique du taux AT-MP de février alors que le salarié est sorti en Janvier. J’ai beau supprimer les bases, SILAE les remet automatiquement quand je clique sur Refaire le bulletin. Je pense que cela vient du fait que dans la fiche salarié, il était noté l’ancien taux et l’ancien Code risque. Il y a possibilité d’aller modifier la fiche salarié même si elle est archivée ?

Merci

Amélie,

Je n'ai pas eu ce cas.

Outre le fait de forcer le taux, je ne vois pas d'autre option.

Si vous apportez une modification dans l'emploi archivé, cela remontera dans les DSN antérieures.