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Bonjour,

A mon sens, les cotisations sont censées remonter sur l’établissement principal (à voir vos fiches paramétrages si les cotisations sont dues pour chaque établissement).

Bonjour,

La base n’est pas le cumul des 2 établissements

Cordialement

le siège est inactif, pas de salarié.

sur la fiche paramétrage de la BTP Prévoyance de l’établissement, j’ai bien une cotisation individuelle établissement. jusqu’au 31/12/2024, cela remontait bien dans la DSN de l’établissement.

vous auriez une solution ?

​@Sonia GABORIT il faudrait recréer cette cotisation sur la fiche paramétrage mais PRO BTP va l’attendre sur le siège vu qu’elle n’est plus sur l’établissement.

Nous avons eu le cas et nous avons fermé le siège car tous les ans PRO BTP rappelle des cotisations alors qu’elles sont sur l’établissement secondaire.

la cotisation est déjà dans la fiche paramétrage de l’établissement depuis l’année dernière, je n’ai rien modifié entre temps.

dans les organismes, le siège est vide, il n’y a pas de paramétrage vu qu’il n’y a pas de salarié à déclarer :

Avez-vous essayé de désactiver la DSN du siège ?

je ne fais pas de DSN pour le siège, il n’apparait dans la liste des DSN à faire. je n’ai pas indiqué de compte Urssaf pour cela.

Pourquoi ne pas supprimer le siège ou le rendre inactif s’il n’y a personne et pas de DSN ?

c’est pour pouvoir faire la taxe sur les salaires via Silae car je ne peux pas indiquer le SIE de paiement ailleurs.

Bonjour  ​@Sonia GABORIT , concernant votre paramétrage vous avez bien fermé celui de 2021? vous n’avez pas une nouvelle FDP? et dans le paramétrage ATCS, le taux remonte bien?

Moi j’ai mis le SIE sur société. Pourquoi vous ne le mettez pas en société ?

jocelyne lacoux : L’adresse du SIE (correspondant au siège) n’apparaissait pas dans le menu déroulant dans “société”. on m’avait indiqué qu’il fallait créer le siège, sans mettre l’Urssaf, pour paramétrer le SIE. ce que j’ai fait.

MSC SOCIAL 1 : la dernière fiche de paramétrage que j’ai, est bien sur le siret de l’établissement concerné. les autres établissements ne sont pas à la BTP prévoyance. 

il n’y a pas de fin de validité dans la fiche paramétrage. cela se calcule sur les paies et ça remonte dans le tableau des charges, mais pas dans la DSN depuis janvier 2025. avant je n’avais pas de souci.