CRM Urssaf décembre 2024

Bonjour

Même remontée chez nous.

j’ai regardé un peu plus en détail dans la DSN ce qui est reproché. c’est à dire des montants à 0 sur les blocs 78.004 pour les rubriques 78.001 égale à 02 et 03.

En regardant le contenu de la DSN les valeurs sont biens déclarées. Je pense à un problème de contrôle au niveau de l’URSSAF. (a suivre et voir ce qu’en dit SILAE, je viens de faire un Ticket)

Merci, Affaire à suivre !

Bonjour

Je viens d’avoir un retour de SILAE. cela vient du fait que le mandataire social n’est pas déclaré sans contrat de travail (code 90) et qu’il était déclaré en CDI.

Bonjour,

Ok merci pour le retour, il suffit juste de changer à ce niveau et tout sera bon ?

Encore merci à vous

Bonjour

J’attends le retour DSN mais il semble que ce soit bon.

Bonjour

Pour être complet après modification de la fiche salarié et des emplois archivés, ne pas oublier de recalculer le bulletin.

Le CRM est maintenant ok

Bonjour,

Merci pour l’information ​@Philippe PLANCQ .

bonne journée.

Bonjour, j’ai eu le même retour mais mon mandataire est bien déclaré en code 90 mais en code activité et pas sur le contrat.

Quid d’un mandataire avec contrat du coup ? 

Bonjour,

S’il a un contrat, je ne le mets pas mandataire pour cet emploi (salarié en cdi avec statut cadre) et j’ai un 2ème emploi mandataire (sans contrat et mandataire social)

Bonjour et merci pour votre réponse, du coup mon dirigeant n’ayant pas de rémunération au titre de son mandat, pensez vous que je dois le mettre uniquement cadre et CDI et recalculer avec envoi d’une DSN annule et remplace ? ou modifier pour les mois suivants. Merci

Bonjour,

S’il n’a jamais de rémunération, à mon sens, il faut uniquement mettre cadre-cdi, recalculer et faire une annule et remplace pour ne plus avoir d’anomalie (vu qu’on est encore dans les délais) et que ce soit correct dans l’avenir.

Bonjour, désolé erreur de message.

Bonjour, j’ai fait les modifications mais j’ai toujours ces erreurs qui reviennent de la part de l’Urssaf. Je ne vois pas ce que je peux modifier de plus. Tous mes contrats sont en CDI, et cadre pour les mandataires. 

Je viens de vérifier mes DSN de janvier concernées et je ne trouve pas d’erreur mais l’Urssaf me resort toujours cette anomalie : Vous avez déclaré des mandataires sociaux au travers du CTP 863 (S21.G00.23.001) et/ou d'une nature de contrat (S21.G00.40.007 ) de type 80 - mandat social

Une idée ? Merci d’avance.

j’ai le même problème également

Bonjour,

Dans mon cas, j’ai l’emploi 1 en emploi principal avec un CDI et un classement selon le poste avec un statut cadre “classique”

et j’ai l’emploi 2 et dans la définition de l’emploi “Gérant”

en Code Contrat de travail j’ai 90 Sans contrat de travail ou conventionnement

en code Statut Professionnel j’ai 88 Autre mandataire social

Et je n’ai pas eu de retour d’anomalie

En espérant que cela peut vous aider

Bonne journée

Dans mon cas je n’ai qu’un seul emploi et avec contrat. J’ai modifié et fait des tests de DSN sur février, j’avais ce fameux code 0863 dans celle de janvier et je ne l’ai plus sur celle de février. A force de modifier je ne sais pas ce qui a fait que ce code n’apparait plus. A voir donc sur le prochain envoi…