Bonjour,
j’ai un salarié cadre avec contrat de travail et un brut de 6843€ + 1 mandat social à 1000€
sur l’année 2023 jai un retour negatif de DSN FIAB car silaé fait le cumul des deux pour les plafonds alors que la retraite ne mais pas de tranche B au titre du mandat.
Qui est bon Silae ou la retraite ?
Si c’es la retraite qui est correct, de ce fait l’Urssaf n’es pas bon non plus !!!
merci d’avance pour votre retour.
Cordialement.
Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT
Bonjour Monsieur LEFEBVRE,
Vos captures confirment le bon traitement SILAE quant à la notion de Tranche A (totale sur le 1er bulletin) et Tranche B (Mandat à 100% T2/B et aucune base plafonnée).
Il conviendrait de regarder avec la Retraite comment ils gèrent la rémunération et plafond/tranches du “Contrat de Travail”; l’objectif est bien d’avoir qu’une seule fois la limite de 3864€ en Tranche 1/A en cumulant les 2 bulletins.
la problematique et bien avec la caisse de retraite.
pour le contrat c’est tranche A et B avec un plafond complet et pour le mandat c’est 1000 en tranche A et pas de tranche B.
Justement, un salarié donné ne peut avoir qu’un TOTAL de Tranche A/plafond de 3864 € pour l’ensemble de ces contrats, ici le contrat + le mandat.
Il convient de refaire le point avec la Retraite, voire obtenir une confirmation de l’URSSAF.
En parallèle, n’hésitez pas à appeler/écrire à Net-Entreprises, via la base de connaissances, ceux sont eux (le GIP-MDS) qui gèrent/définissent la norme et donc les modalités déclaratives d’un tel cas.
Bonjour,
Voici les précisions de SILAE dans la FAQ, quant au plafond, à savoir :
Le plafond reste complet, ce salarié dépassant la Tranche A, donc l’ensemble du Mandat serait alors en Tranche B selon vos informations et bien ce que SILAE fait.
Pour confirmation, auriez vous un extrait de chaque bulletin sur un mois donné ?
+2Bonjour,
Tout dépend du paramétrage des fiches salariés.
La logique est : 1 plafond pour les 2 emplois.
“Un individu rémunéré au titre de son mandat n'est pas soumis à la législation du travail, ce qui implique que son bulletin ne doit faire référence à aucune durée du travail ni comporter d'heures d'absence ou d'heures supplémentaires”.
Merci
Bonjour,
Voici les précisions de SILAE dans la FAQ, quant au plafond, à savoir :
Le plafond reste complet, ce salarié dépassant la Tranche A, donc l’ensemble du Mandat serait alors en Tranche B selon vos informations et bien ce que SILAE fait.
Pour confirmation, auriez vous un extrait de chaque bulletin sur un mois donné ?
Bonjour Monsieur LEFEBVRE,
Vos captures confirment le bon traitement SILAE quant à la notion de Tranche A (totale sur le 1er bulletin) et Tranche B (Mandat à 100% T2/B et aucune base plafonnée).
Il conviendrait de regarder avec la Retraite comment ils gèrent la rémunération et plafond/tranches du “Contrat de Travail”; l’objectif est bien d’avoir qu’une seule fois la limite de 3864€ en Tranche 1/A en cumulant les 2 bulletins.
Bonjour,
Voici les précisions de SILAE dans la FAQ, quant au plafond, à savoir :
Le plafond reste complet, ce salarié dépassant la Tranche A, donc l’ensemble du Mandat serait alors en Tranche B selon vos informations et bien ce que SILAE fait.
Pour confirmation, auriez vous un extrait de chaque bulletin sur un mois donné ?
les deux captures sont les deux bulletins du mois de fevrier 2024
cordialement.
Bonjour Monsieur LEFEBVRE,
Vos captures confirment le bon traitement SILAE quant à la notion de Tranche A (totale sur le 1er bulletin) et Tranche B (Mandat à 100% T2/B et aucune base plafonnée).
Il conviendrait de regarder avec la Retraite comment ils gèrent la rémunération et plafond/tranches du “Contrat de Travail”; l’objectif est bien d’avoir qu’une seule fois la limite de 3864€ en Tranche 1/A en cumulant les 2 bulletins.
la problematique et bien avec la caisse de retraite.
pour le contrat c’est tranche A et B avec un plafond complet et pour le mandat c’est 1000 en tranche A et pas de tranche B.
Bonjour Monsieur LEFEBVRE,
Vos captures confirment le bon traitement SILAE quant à la notion de Tranche A (totale sur le 1er bulletin) et Tranche B (Mandat à 100% T2/B et aucune base plafonnée).
Il conviendrait de regarder avec la Retraite comment ils gèrent la rémunération et plafond/tranches du “Contrat de Travail”; l’objectif est bien d’avoir qu’une seule fois la limite de 3864€ en Tranche 1/A en cumulant les 2 bulletins.
la problematique et bien avec la caisse de retraite.
pour le contrat c’est tranche A et B avec un plafond complet et pour le mandat c’est 1000 en tranche A et pas de tranche B.
Justement, un salarié donné ne peut avoir qu’un TOTAL de Tranche A/plafond de 3864 € pour l’ensemble de ces contrats, ici le contrat + le mandat.
Il convient de refaire le point avec la Retraite, voire obtenir une confirmation de l’URSSAF.
En parallèle, n’hésitez pas à appeler/écrire à Net-Entreprises, via la base de connaissances, ceux sont eux (le GIP-MDS) qui gèrent/définissent la norme et donc les modalités déclaratives d’un tel cas.
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