Skip to main content
Répondu

DOETH 2023 CCN Pharmacie Industrie- Message "le numéro d'agrément sera rejeté lors de la DSN" ?


Bonjour,

Les entreprises dépendants de la CCN Pharmacie Industrie doivent payer la DOETH auprès de HANDIEM et non de l’URSSAF, pour cela il suffit de renseigner le numéro d’agrément de l’accord d’entreprise, ici le B2023R002005, néanmoins SILAE affiche un message qui indique que ce numéro d’agrément sera rejeté lors du calcul de la DSN et qu’il faut se rapprocher de l’URSSAF.

Cependant HANDIEM nous dit que la table des agréments doit juste être actualisée dans SILAE.

Qu’en est-il exactement ?

Merci de votre aide

Meilleure réponse par Tiffany LOPES

Bonjour, 

Pour que l’anomalie disparaisse et que l’accord remonte correctement, il faut que vous indiquiez le montant de la contribution de l’année précédente versée à Handiem.

 

Afficher l'original
Ce sujet vous a-t-il aidé à trouver une réponse à votre question?

3 commentaires

Forum|alt.badge.img

Bonjour 

J’ai la même problématique avec le renouvellement de l’accord agréé sanitaire et social dont le numéro est devenu B2023R002004

La création de l’accord se passe sans soucis mais au moment de la saisie de la DOETH : voir ci-dessous

 

Merci


  • Nouveau
  • 3 commentaires
  • Réponse
  • 30 avril 2024

Bonjour, 

Pour que l’anomalie disparaisse et que l’accord remonte correctement, il faut que vous indiquiez le montant de la contribution de l’année précédente versée à Handiem.

 


  • Apprenti
  • 7 commentaires
  • 2 mai 2024

Merci infiniment Tiffany, l’astuce fonctionne. Vous me sauvez ! DSN au 05 et SILAE totalement absent pour répondre à l’appel à l’aide.   


Commenter


Gestion des cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies

 
Paramètres de cookies