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Répondu

DOETH - régularisation année précédente


Bonjour,

Je dois régulariser (annuler en négatif) la cotisation OETH déclarée en 2024 à tort, mon client étant en période transitoire, la cotisation n’a pas été mise à “o”.

Je ne trouve pas de code CTP pour régulariser une cotisation OETH, et je n’arrive pas à faire remonter ma cotisation négative.

 

Avez-vous eu ce cas ? et quelles solutions svp ?

Merci d’avance !

Philippe

Meilleure réponse par Delphine

cliquer sur “saisie manuelle” dans le module vous permets de faire des modifications.

 

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10 commentaires

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  • 172 commentaires
  • 14 avril 2025

Bonjour,

 

Dans le module DOETH, est-ce que vous avez accès à celle de l’an dernier? en choisissant le bon millésime?


Bonjour,

 

Oui j’ai accès à 2024 avec le calcul déclenché


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  • Expert
  • 172 commentaires
  • 14 avril 2025

est-ce que vous pouvez le modifier.?


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Bonjour,

Si vous arrivez à modifier je suis preneuse

Cordialement


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  • Explorateur
  • 41 commentaires
  • 14 avril 2025

Bonjour,

Normalement une fois que vous avez fait la modification dans le module DOETH des exercices précédents et que vous la sauvegardez, Silae vous informe que cela donnera lieu à une régularisation sur la prochaine DSN.

La régularisation se calcule en automatique et apparait sur la période de rattachement de l’exercice corrigé.

(fait pour une régularisation de la DOETH 2021 sur avril 2022).

Par contre dans mon cas cela a généré des blocs de régularisation sur les organismes complémentaires et APLD, que j’ai du supprimé manuellement.

Cordialement

Delphine


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J’ai besoin de mettre à zéro étant en période de neutralisation. Je n’ai pas trouvé comment faire


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  • 41 commentaires
  • Réponse
  • 14 avril 2025

cliquer sur “saisie manuelle” dans le module vous permets de faire des modifications.

 


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Delphine a écrit:

cliquer sur “saisie manuelle” dans le module vous permets de faire des modifications.

 

Super merci beaucoup.

Bonne journée


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Philippe Bertet a écrit:

Bonjour,

 

Oui j’ai accès à 2024 avec le calcul déclenché

Bonjour,

Attention, sauf erreur de ma part un lundi matin, pour régulariser le déclaratif attendu en DSN 04/2024, il faut prendre le millésime 2023.

Excellente journée à vous.


Bonjour,

Merci à tous pour vos commentaires et solutions.

Excellente journée à vous.

 

Cordialement,


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