Bonjour,
j’ai un dossier passé en Rj en janvier, Ce mois ci je n’arrive pas à faire remonter la cotisation DOETH et le solde libératoire de la Taxe d’apprentissage dans le DSN sur mon établissement renommé en RJ.
Auriez vous une solution?
Merci;
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Dossier RJ et DOETH/Solde taxe apprentissage
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Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT
Bonjour,
Si votre besoin est confirmé de remonter ces données sur l’établissement RJ, avant de calculer la DSN 04/2025, il convient alors de :
> DOETH : sélectionner cet établissement RJ dans le module DOETH, puis valider les saisies.
> TA : vous pouvez saisir manuellement les éléments souhaité :
- soit dans le module via la ligne “Année incomplète” :
- soit par l’ajout des lignes/blocs nécessaires dans le corps de la DSN Mensuelle
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Bonjour,
Si votre besoin est confirmé de remonter ces données sur l’établissement RJ, avant de calculer la DSN 04/2025, il convient alors de :
> DOETH : sélectionner cet établissement RJ dans le module DOETH, puis valider les saisies.
> TA : vous pouvez saisir manuellement les éléments souhaité :
- soit dans le module via la ligne “Année incomplète” :
- soit par l’ajout des lignes/blocs nécessaires dans le corps de la DSN Mensuelle
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Pour la DOETH, je sélectionne l’établissement en RJ mais il ne me remonte pas l’organisme à savoir l’URSSAF.
- Ambassadeur
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Séverine a écrit:
Pour la DOETH, je sélectionne l’établissement en RJ mais il ne me remonte pas l’organisme à savoir l’URSSAF.
Si l’organisme Sécurité Sociale de l’établissement RJ a été créé “à effet de 01/2025”, cette absence de remontée automatisée de l’URSSAF semble logique.
À défaut, l’action manuelle dans le corps de la DSN Mensuelle reste possible quant aux lignes/blocs “S21.G00.82 - Cotisations Etablissement” nécessaires, le CTP 730 et le paiement à l’URSSAF.
Cordialement - Jérémie
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Bonjour,
J’ai le même problème, sachant que l’organisme URSSAF RJ est créé depuis 03/2024. Lors du choix de l’établissement sur le module DOETH, il est indiqué “aucun organisme n’a été trouvé” alors que les DSN passent correctement. Auriez-vous une solution ?
Merci de aide.
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Bonjour,
en fait dans mon cas (RJ en janvier 2025), j’ai envoyé la DOETH et solde de TA dans la DSN du siret avant RJ car comme me l’a indiqué le mandataire, c’est une cotisation née avant le RJ (exo 2024).
J’ai donc eu 2 frcations DSN en avril 2025.
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Bonjour,
Je pense qu’li y avait un bug sur silae car j’ai finalement réussi à mettre la DOETH sur mon établissement RJ simplement en choisissant l’établissement RJ, l’organisme URSSAF s’est bien mis correctement.
En revanche, il faut bien supprimer la DOETH qui a éventuellement déjà été préparée sur l’établissement avant RJ.
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