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DSN négative rejetée suite doublon établissement fermé


Bonjour, 

Nous avons réalisé une DSN négative (procédure transmis par Silae, suivi à la lettre) pour un SIRET qui est fermé.

Sur le mois de juin 2019 il y a eu une double déclaration, la première sous le 00014 et la seconde sous le 00022. La première a été refusée par l’URSSAF mais pas par les autres organismes, il y a donc eu double bases pour ces organismes.

Nous devons régulariser cette base en négatif pour l’établissement 00014, cependant elle est revenue totalement bloquante sur jedeclare et nous ne savons pas pourquoi.. (J’ai déjà fait cette manipulation et cela ne me l’avais pas fait).

Pouvez-vous nous aider ? 

En vous remerciant par avance.

 

 

4 commentaires

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  • Expert
  • 166 commentaires
  • 24 octobre 2024

Bonjour, si les blocs de régularisation ont été fait sur le 00014 (fermé), c’est normal que cela soit rejeté.

En mon sens il faut les faire sur celui qui est toujours actif


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 32 commentaires
  • 24 octobre 2024
ALICE BENOIT a écrit:

Bonjour, si les blocs de régularisation ont été fait sur le 00014 (fermé), c’est normal que cela soit rejeté.

En mon sens il faut les faire sur celui qui est toujours actif

Bonjour, 

La procédure transmis par Silae se fait sur l’établissement fermé.

J’ai déjà eu recours à cette manipulation et je n’ai pas eu de soucis, DSN rejetée URSSAF mais acceptée pour les autres organismes.


MELINA PAYAN a écrit:
ALICE BENOIT a écrit:

Bonjour, si les blocs de régularisation ont été fait sur le 00014 (fermé), c’est normal que cela soit rejeté.

En mon sens il faut les faire sur celui qui est toujours actif

Bonjour, 

La procédure transmis par Silae se fait sur l’établissement fermé.

J’ai déjà eu recours à cette manipulation et je n’ai pas eu de soucis, DSN rejetée URSSAF mais acceptée pour les autres organismes.

Bonjour,

Je dois effectuer la même manip sur un dossier dont l’AG2R me demande des régularisations sur un établissement fermé, pourriez vous me transmettre la procédure que vous avez reçu de silaé?

merci


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 32 commentaires
  • 7 janvier 2025
Mélodie LE GUERN a écrit:
MELINA PAYAN a écrit:
ALICE BENOIT a écrit:

Bonjour, si les blocs de régularisation ont été fait sur le 00014 (fermé), c’est normal que cela soit rejeté.

En mon sens il faut les faire sur celui qui est toujours actif

Bonjour, 

La procédure transmis par Silae se fait sur l’établissement fermé.

J’ai déjà eu recours à cette manipulation et je n’ai pas eu de soucis, DSN rejetée URSSAF mais acceptée pour les autres organismes.

Bonjour,

Je dois effectuer la même manip sur un dossier dont l’AG2R me demande des régularisations sur un établissement fermé, pourriez vous me transmettre la procédure que vous avez reçu de silaé?

merci

Bonjour, 

Voici la procédure que nous avons reçue.

Bonne journée.

 


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