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Formateur occasionnel CCN Formation


Bonjour,

 

Je tente de comprendre le calcul de la base du formateur occasionnel. Le formateur est payé 450 euros par jour et travaille 2 jour sur le mois, soit 900 euros brut au total. Le plafond est donc de 257,60 euros pour les 2 jours.

 

L'URSSAF prévoit : si la rémunération est supérieur à 1,5 le PAS, alors la base ne peut être inférieur à 70% du salaire. 

Ici, le salaire dépasse la plafond. La base devrait donc être de 900*70% = 630 euros. Cependant SILAE calcule 668,82 euros. D'où provient ce montant ? Ce n'est ni les 70%, ni le brut ni même le barème URSSAF. 

J’ai déjà fait un ticket de SILAE mais aucune réponse depuis plusieurs semaines …

 

Merci pour votre aide

 

9 commentaires

Simon PELARD
Connaisseur
  • Connaisseur
  • 21 commentaires
  • 30 août 2024

Je suis confronté à la même chose que vous… depuis vous avez trouvé ?


Anthony Petit
Community Manager
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  • 4036 commentaires
  • 30 août 2024

Bonjour,

Dans l’exemple, la base forfaitaire est calculée sur 2 jours de 450€ par jour.

La base forfaitaire pour les rémunérations entre 426€ et 639€ par jour est de 334.41

334.41 * 2 = 668.82


Simon PELARD a écrit:

Je suis confronté à la même chose que vous… depuis vous avez trouvé ?

Bonjour, 

Avez-vous pris connaissance du retour de Anthony Petit ? 

Morgane FONTAINE


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  • 24 commentaires
  • 5 mars 2025

Bonjour, 

La base forfaitaire de mon formateur occasionnel est de 222.60 alors que sa rémunération est comprise entre 216€ et 432€, sa base forfaitaire devrait donc être de 203.04€.

Pourquoi 222.60€ de base forfaitaire?

Cordialement, 

Bonne journée

R.Gautier


Anthony Petit
Community Manager
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  • 4036 commentaires
  • 5 mars 2025

Bonjour,

Il nous faudrait plus de détail notamment un visu bulletin pour avoir les informations de rémunération et de Plafond pour pouvoir vous aider.


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  • Connaisseur
  • 24 commentaires
  • 5 mars 2025

Voici les éléments : 

 


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • 4036 commentaires
  • 5 mars 2025

Merci,

Votre rémunération étant supérieure au PSS, on ne prend pas la base forfaitaire, mais 70% de la rémunération

318 * 70% = 222.60


Votre salaire est supérieur au plafond, on applique donc les 70% du salaire 

Soit 318 x 70/100 = 222.60 €


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  • Connaisseur
  • 24 commentaires
  • 5 mars 2025

Merci pour vos explications!


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