Mi temps thérapeutique et effectifs

Bonjour, 

J’ai la même problématique que vous, ce qui modifie mon effectif BOETH d’une personne…. J’ai essayé de leur expliquer qu’il ne fallait pas se baser sur le bloc 40, mais d’un autre coté il n’y a pas la notion du pourcentage d’activité dans le bloc 60 d’arrêt pour temps partiel….

je n’ai pas trouvé d’info dans la base de connaissance DSN, mais leur moteur de recherche n’est pas très efficace.

Bonjour,

J’ai le même problème sur un de mes dossiers et un franchissement de seuil qui me pose un problème.

URSSAF = 20.11  avec SILAE = 19,84

J’ai exploré le cahier technique DSN et je ne vois pas d’ou vient le problème.

Dans les données DSN je ne vois pas comment l’URSSAF peut retourver l’information, sauf si elle analyse le code type absence 17 dans mon cas et quel va chercher la donnée d’absence non rémunérée. Mais à mon sens cela n’est pas fiable car le nombre d’heure d’absence pourrait inclure des heures liées à une autre absence.

D’un autre côté il semblerait qu’il faille bien faire un prorata pour les TPT 

Il y a un manquement dans la DSN mais je n’arrive pas à trouvé où.

J’ai fait un ticket à Silae et le retour est maigre : 

Ce qui me laisse perplexe c’est qu’il m’est dit que l’URSSAF prend la structure type 40 qui est renseigné à 151.67 donc à juste titre elle calcule 1 or Silae prend la structure type 40 et prend en compte le TPT à 50% et calcul 0.50.

Silae ne devrait-il pas calculer ce que l’Urssaf va calculer ???

Ma conclusion soit : 

• Il y a une incompréhension entre l’attendu URSSAF et le réellement transmit qui fait que l’URSSAF ne tient pas compte du TPT. (Le boss semble indiqué malgrès tout qu’il faille tenir compte du TPT)
• L’effectif Silae n’est pas correct.

Dans mon cas l’URSSAF attend une déclaration BOETH alors que d’après l’effectif Silae j’étais en dessous de 20 salariés au 31/12/2024.

Je vois que je ne suis pas la seule concernée par cette problèmatique. 

Je remercie par avance les équipes Silae de bien vouloir prendre en compte cette demande - SVP

Bien à vous

Alexandra STARCEVIC a écrit:

Bonjour,

J’ai le même problème sur un de mes dossiers et un franchissement de seuil qui me pose un problème.

URSSAF = 20.11  avec SILAE = 19,84

J’ai exploré le cahier technique DSN et je ne vois pas d’ou vient le problème.

Dans les données DSN je ne vois pas comment l’URSSAF peut retourver l’information, sauf si elle analyse le code type absence 17 dans mon cas et quel va chercher la donnée d’absence non rémunérée. Mais à mon sens cela n’est pas fiable car le nombre d’heure d’absence pourrait inclure des heures liées à une autre absence.

D’un autre côté il semblerait qu’il faille bien faire un prorata pour les TPT 

Il y a un manquement dans la DSN mais je n’arrive pas à trouvé où.

J’ai fait un ticket à Silae et le retour est maigre : 

 

Ce qui me laisse perplexe c’est qu’il m’est dit que l’URSSAF prend la structure type 40 qui est renseigné à 151.67 donc à juste titre elle calcule 1 or Silae prend la structure type 40 et prend en compte le TPT à 50% et calcul 0.50.

Silae ne devrait-il pas calculer ce que l’Urssaf va calculer ???

Ma conclusion soit : 

• Il y a une incompréhension entre l’attendu URSSAF et le réellement transmit qui fait que l’URSSAF ne tient pas compte du TPT. (Le boss semble indiqué malgrès tout qu’il faille tenir compte du TPT)
• L’effectif Silae n’est pas correct.

Dans mon cas l’URSSAF attend une déclaration BOETH alors que d’après l’effectif Silae j’étais en dessous de 20 salariés au 31/12/2024.

Je vois que je ne suis pas la seule concernée par cette problèmatique. 

Je remercie par avance les équipes Silae de bien vouloir prendre en compte cette demande - SVP

Bien à vous

 

Bonjour, de mon côté j’ai posé la question à l’Urssaf qui ne m’a jamais répondu (cela concernait un écart de l’effectif moyen annuel BOETH). Sur le site de l’AGEFIPH il est précisé concernant le temps partiel thérapeutique : “(...) il est admis de prendre en compte le salarié concerné au prorata de sa durée de travail selon la formule ci-dessus, sous réserve que le temps partiel thérapeutique ainsi que les horaires du salarié concerné soit formalisés par écrit.”

Du coup je me suis demandée s’il ne fallait pas justifier du prorata auprès de l’Urssaf par l’envoi de l’avenant au contrat de travail … Mais ça serait bien que Silae se penche sur la question parce que cette problématique impacte également le calcul de la contribution.