Bonjour,
L’urssaf ne prend pas en compte la mention dans la dsn au bloc 60 du mi-temps thérapeutique qui a pour effet de comptabiliser le mi-temps thérapeutique à temps partiel et non pour 1 pour le calcul d’effectifs. Elle se base sur le bloc 40 qui indique le salarié à temps plein.
Avez vous une solution pour que dans le message que je vais leur faire ils se basent sur le bloc 60 et non le bloc 40?
Merci pour votre réponse
Bonjour,
J’ai la même problématique que vous, ce qui modifie mon effectif BOETH d’une personne…. J’ai essayé de leur expliquer qu’il ne fallait pas se baser sur le bloc 40, mais d’un autre coté il n’y a pas la notion du pourcentage d’activité dans le bloc 60 d’arrêt pour temps partiel….
je n’ai pas trouvé d’info dans la base de connaissance DSN, mais leur moteur de recherche n’est pas très efficace.
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